Conseil municipal du 2024-10-28

Arzon 28 octobre 2024 11 délibérations
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11

délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Casino JOA CASINO rapport dactivités 2023 (1/11/2022-31/10/2023) - rapport dactivités 2023 du PNR DU GOLFE du MORBIHAN - Echange Hameau du Saihent parcelle communale AL 263p/parcelle privée AL 264p - Travaux port du Crouesty éclairage public tranche 4 : convention avec SDEM - Personnel communal - Instauration du nouveau régime indemnitaire de la police municipale - Personnel communal - Modification du tableau des emplois permanents - Personnel communal Instauration dun règlement intérieur relatif au temps de travail des agents communaux - Dénomination place entrée du port et quai nord de la darse Est du port du Crouesty - convention dautorisation doccupation du 1er étage du bâtiment du bureau dinformation touristique en entrée de port - Loyers logements communaux - Travaux port du Crouesty bornes prises - tranche 4 : convention avec SDEM

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Casino JOA CASINO rapport dactivités 2023 (1/11/2022-31/10/2023)

2024

rapport dactivités 2023 du PNR DU GOLFE du MORBIHAN

2024

Dénomination place entrée du port et quai nord de la darse Est du port du Crouesty

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Echange Hameau du Saihent parcelle communale AL 263p/parcelle privée AL 264p

2024

Personnel communal — Modification du tableau des emplois permanents

2024

convention dautorisation doccupation du 1er étage du bâtiment du bureau dinformation touristique en entrée de port

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Travaux port du Crouesty éclairage public tranche 4 : convention avec SDEM

2024

Loyers logements communaux

2024

Travaux port du Crouesty bornes prises — tranche 4 : convention avec SDEM

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Personnel communal — Instauration du nouveau régime indemnitaire de la police municipale

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Personnel communal Instauration dun règlement intérieur relatif au temps de travail des agents communaux

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