CM

28 octobre 2024

Arzon 11 délibérations

11

délibérations

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Autres decisions

3

Environnement

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (11)

Autres decisions 3 délibérations
2024

Casino JOA CASINO rapport d'activités 2023 (1/11/2022-31/10/2023)

2024

Rapport d'activités 2023 du PNR DU GOLFE du MORBIHAN

2024

Dénomination place entrée du port et quai nord de la darse Est du port du Crouesty

Environnement 3 délibérations
2024

Echange Hameau du Saihent parcelle communale AL 263p/parcelle privée AL 264p

2024

Personnel communal — Modification du tableau des emplois permanents

2024

Convention d'autorisation d'occupation du 1er étage du bâtiment du bureau d'information touristique en entrée de port

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Travaux port du Crouesty éclairage public tranche 4 : convention avec SDEM

2024

Loyers logements communaux

2024

Travaux port du Crouesty bornes prises — tranche 4 : convention avec SDEM

Sécurité 1 délibération
2024

Personnel communal — Instauration du nouveau régime indemnitaire de la police municipale

Ressources humaines 1 délibération
2024

Personnel communal Instauration d'un règlement intérieur relatif au temps de travail des agents communaux

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