Conseil municipal du 2024-09-26

Arzon 26 septembre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

5

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Travaux extension centre de secours du Rédo _ Convention de transfert de responsabilité de maîtrise douvrage avec le SDI - Atlas de la biodiversité Communale _ Diagnostic et plan dactions - Protocole « Ports-Propres » _ Engagement de politique environnementale du Port de Port-Navalo - Construction du distributeur à billets (DAB) rue de la Poste : convention doccupation du domaine public communal au prof - Vente des parcelles communales AK 1093 et 1078 pour la construction de 4 maisons en Bail Réel Solidaire _ Lot 5 _ à lOrg - Procédure de renouvellement de classement du Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan _ Charte 2029_2044 / Validation - Compagnie des Ports du Morbihan _ Augmentation de capital par incorporation de réserves - Projet de maison médicale _ signature du protocole de médiation

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Délibérations (8)

🌱 Environnement 5 délibérations
2024

Atlas de la biodiversité Communale _ Diagnostic et plan dactions

2024

Protocole « Ports — Propres » _ Engagement de politique environnementale du Port de Port-Navalo

2024

Vente des parcelles communales AK 1093 et 1078 pour la construction de 4 maisons en Bail Réel Solidaire _ Lot 5 _ à lOrganisme Foncier Solidaire Golfe Morbihan Vannes Agglomération

2024

Procédure de renouvellement de classement du Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan _ Charte 2029_2044 / Validation participation financière exceptionnelle de la Commune pour 2024 et 2025

2024

Projet de maison médicale _ signature du protocole de médiation

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Travaux extension centre de secours du Rédo _ Convention de transfert de responsabilité de maîtrise douvrage avec le SDIS

2024

Construction du distributeur à billets (DAB) rue de la Poste : convention doccupation du domaine public communal au profit de la Poste

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Compagnie des Ports du Morbihan _ Augmentation de capital par incorporation de réserves

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