CM

26 septembre 2024

Arzon 8 délibérations

8

délibérations

4

Environnement

3

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

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Délibérations (8)

Environnement 4 délibérations
2024

Atlas de la biodiversité Communale _ Diagnostic et plan dactions

2024

Protocole « Ports — Propres » _ Engagement de politique environnementale du Port de Port-Navalo

2024

Procédure de renouvellement de classement du Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan _ Charte 2029_2044 / Validation participation financière exceptionnelle de la Commune pour 2024 et 2025

2024

Projet de maison médicale _ signature du protocole de médiation

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Travaux extension centre de secours du Rédo _ Convention de transfert de responsabilité de maîtrise douvrage avec le SDIS

2024

Construction du distributeur à billets (DAB) rue de la Poste : convention doccupation du domaine public communal au profit de la Poste

2024

Vente des parcelles communales AK 1093 et 1078 pour la construction de 4 maisons en Bail Réel Solidaire _ Lot 5 _ à lOrganisme Foncier Solidaire Golfe Morbihan Vannes Agglomération

Autres decisions 1 délibération
2024

Compagnie des Ports du Morbihan _ Augmentation de capital par incorporation de réserves

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