CM

26 novembre 2025

Aubigné 9 délibérations

9

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Bien Vivre Partout en Bretagne - Avenant à la convention - Cession des parcelles AD 455 et AD 456 au profit de la commune de Guipel - PLH 2026-2031 - Arrêt du projet - SPANC - Marché de contrôles 2025-2029 - Autorisation de signature - Création d_une société publique de tiers-financement pour la rénovation énergétique des logements privés - RH - Modification du tableau des effectifs - Auxiliaire de puériculture à Pazapa - Droit de préemption urbain - Champ d_application - ZAC du Feuil à Melesse - Révision du PCAET - Prescription - Cession parcelle AC579 - La Mézière
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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

SPANC — Marché de contrôles 2025-2029 - Autorisation de s'ignature

2025

Création d_une société publique de tiers-financement pour la rénovation énergétique des logements privés

2025

Droit de préemption urbain — Champ d_application - ZAC du Feuil à Melesse

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Bien Vivre Partout en Bretagne — Avenant à la convention

2025

Révision du PCAET — Prescription

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Cession des parcelles AD 455 et AD 456 au profit de la commune de Guipel

2025

PLH 2026 — 2031 - Arrêt du projet

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

RH — Modification du tabl'eau des effectifs - Auxiliaire de puériculture à Pazapa

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Cession parcelle AC579 - La Mézière

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