Conseil municipal du 2025-10-15

Aubigné 15 octobre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Budget principal - Admissions en non-valeur et créances éteintes 2025 - ZA des Olivettes 2 - Attribution des marchés de travaux - Contrat Local de Santé - Approbation - Observatoire de l_Environnement en Bretagne - Modification de la convention constitutive du GIP - Assainissement - Création d_une régie et approbation de statuts - Budget ordures ménagères - Admissions en non-valeur et créances éteintes 2025 - ZA des Olivettes 2 - Convention de raccordement électrique avec ENEDIS - Assainissement collectif - Convention d_entente intercommunale avec Rennes Métropole - Planning des réunions 2026 - Validation des lieux de conseil communautaire - Budget assainissement - Admissions en non-valeur et créances éteintes 2025

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

Budget principal — Admissions en non-valeur et créances éteintes 2025

2025

Budget ordures ménagères — Admissions en non-valeur et créances éteintes 2025

2025

Budget assainissement — Admissions en non-valeur et créances éteintes 2025

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

Assainissement — Création d_une régie et approbation de statuts

2025

Assainissement collectif — Convention d_entente intercommunale avec Rennes Métropole

2025

Planning des réunions 2026 — Validation des lieux de conseil communautaire

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

ZA des Olivettes 2 — Attribution des marchés de travaux

2025

ZA des Olivettes 2 — Convention de raccordement électrique avec ENEDIS

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

Contrat Local de Santé - Approbation

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Observatoire de l_Environnement en Bretagne - Modification de la convention constitutive du GIP

WEB megalis:2025:30682:2025-10-15
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