Conseil municipal du 2025-09-23

Aubigné 23 septembre 2025 7 délibérations
Document source

7

délibérations

2

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

7 délibérations - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2024 - DEVIS BATHYMETRIE LAGUNES - AVIS TRANSFERT DE COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF DEFINITIF - CLASSEMENT PARCELLES DOMAINE PUBLIC RUE DE LA GRANGE - DECISION MODIFICATIVE 2 COMMUNE - MISE A DISPOSITION SALLE DES FETES EN CAS DE DECES - REMBOURSEMENT ELU AVANCES FRAIS BAPTEME CIVIL

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Délibérations (7)

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2024

2025

MISE A DISPOSITION SALLE DES FETES EN CAS DE DECES

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

DEVIS BATHYMETRIE LAGUNES

2025

CLASSEMENT PARCELLES DOMAINE PUBLIC RUE DE LA GRANGE

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

DECISION MODIFICATIVE 2 COMMUNE

2025

REMBOURSEMENT ELU AVANCES FRAIS BAPTEME CIVIL

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

AVIS TRANSFERT DE COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF DEFINITIF

WEB megalis:2025:30682:2025-09-23
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