Conseil municipal du 2025-09-23
Aubigné
23 septembre 2025
7 délibérations
7
délibérations
2
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2024
- DEVIS BATHYMETRIE LAGUNES
- AVIS TRANSFERT DE COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF DEFINITIF
- CLASSEMENT PARCELLES DOMAINE PUBLIC RUE DE LA GRANGE
- DECISION MODIFICATIVE 2 COMMUNE
- MISE A DISPOSITION SALLE DES FETES EN CAS DE DECES
- REMBOURSEMENT ELU AVANCES FRAIS BAPTEME CIVIL
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Culture & Patrimoine
2 délibérations
2025
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2024
2025
MISE A DISPOSITION SALLE DES FETES EN CAS DE DECES
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Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2025
DEVIS BATHYMETRIE LAGUNES
2025
CLASSEMENT PARCELLES DOMAINE PUBLIC RUE DE LA GRANGE
💶
Finances & Budget
2 délibérations
2025
DECISION MODIFICATIVE 2 COMMUNE
2025
REMBOURSEMENT ELU AVANCES FRAIS BAPTEME CIVIL
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Autres decisions
1 délibération
2025
AVIS TRANSFERT DE COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF DEFINITIF
WEB
megalis:2025:30682:2025-09-23
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