18 septembre 2025
17
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
5
Ressources humaines
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Projet Epicerie solidaire et Restos du Coeur - Attribution des marchés de travaux
ZAC La Bourdonnais — Parcelles AM 132 et 141 - Convention de participation avec la SCI CODILAND
D'IA ZC 141 — ZA de Beauséjour - La Mézière
Extension du Pôle Communautaire — Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre au lauréat du concours
D'IA AC 64 — ZA de C'onfortland - Melesse
ZA des Olivettes 2 — Réseaux d'eau potable_ Convention avec CEBR
Droit de préemption urbain — Champ d'application - ZAC des Ecluses à Montreuil sur Ille
SMICTOM du Pays de Fougères — Modification statutaire
RH — Création d'un poste de Chef_cheffe de service Petite Enfance
RH — Poste de Chargé de mission Habitat - Renouvellement du contrat
RH — Chargé de développement économique - Renouvellement de contrat
RH — Chef de service assainissement - Renouvellement du contrat
Destination Rennes et les Portes de Bretagne - Avenant 2026 au Contrat de Développement Touristique 2023-2025
SEM Terre et Toit — Rapport de gouvernance et de gestion 2024
SMICTOM Valcobreizh — Rapport d'activités 2024
Budget principal 2025 — Ouverture de provisions pour recouvrement de l'emprunt auprès du CIAS
Projet de création d'une micro — crèche _Tilia_ à Vignoc - Avis
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