Conseil municipal du 2025-09-18

Aubigné 18 septembre 2025 17 délibérations
Document source

17

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

5

Ressources humaines

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

17 délibérations - SMICTOM du Pays de Fougères - Modification statutaire - Budget principal 2025 - Ouverture de provisions pour recouvrement de l_emprunt auprès du CIAS - RH - Création d_un poste de Chef_cheffe de service Petite Enfance - RH - Poste de Chargé de mission Habitat - Renouvellement du contrat - RH - Chargé de développement économique - Renouvellement de contrat - Projet de création d_une micro-crèche _Tilia_ à Vignoc - Avis - RH - Chef de service assainissement - Renouvellement du contrat - Projet Epicerie solidaire et Restos du Coeur - Attribution des marchés de travaux - ZAC La Bourdonnais - Parcelles AM 132 et 141 - Convention de participation avec la SCI CODILAND - DIA ZC 141 - ZA de Beauséjour - La Mézière - Extension du Pôle Communautaire - Attribution du marché de maîtrise d_oeuvre au lauréat du concours - DIA AC 64 - ZA de Confortland - Melesse - Destination Rennes et les Portes de Bretagne - Avenant 2026 au Contrat de Développement Touristique 2023-2025 - ZA des Olivettes 2 - Réseaux d_eau potable_ Convention avec CEBR - SEM Terre et Toit - Rapport de gouvernance et de gestion 2024 - Droit de préemption urbain - Champ d_application - ZAC des Ecluses à Montreuil sur Ille - SMICTOM Valcobreizh - Rapport d_activités 2024

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Délibérations (17)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2025

Projet Epicerie solidaire et Restos du Coeur - Attribution des marchés de travaux

2025

ZAC La Bourdonnais — Parcelles AM 132 et 141 - Convention de participation avec la SCI CODILAND

2025

DIA ZC 141 — ZA de Beauséjour - La Mézière

2025

Extension du Pôle Communautaire — Attribution du marché de maîtrise d_oeuvre au lauréat du concours

2025

DIA AC 64 — ZA de Confortland - Melesse

2025

ZA des Olivettes 2 — Réseaux d_eau potable_ Convention avec CEBR

2025

Droit de préemption urbain — Champ d_application - ZAC des Ecluses à Montreuil sur Ille

👥 Ressources humaines 5 délibérations
2025

SMICTOM du Pays de Fougères — Modification statutaire

2025

RH — Création d_un poste de Chef_cheffe de service Petite Enfance

2025

RH — Poste de Chargé de mission Habitat - Renouvellement du contrat

2025

RH — Chargé de développement économique - Renouvellement de contrat

2025

RH — Chef de service assainissement - Renouvellement du contrat

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

Destination Rennes et les Portes de Bretagne - Avenant 2026 au Contrat de Développement Touristique 2023-2025

2025

SEM Terre et Toit — Rapport de gouvernance et de gestion 2024

2025

SMICTOM Valcobreizh — Rapport d_activités 2024

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

Budget principal 2025 — Ouverture de provisions pour recouvrement de l_emprunt auprès du CIAS

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Projet de création d_une micro — crèche _Tilia_ à Vignoc - Avis

WEB megalis:2025:30682:2025-09-18
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