9 juillet 2025
16
délibérations
7
Ressources humaines
4
Autres decisions
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
RH — Evolution de l'organisation des services
RH — Poste d'Administratrice SIG - Renouvellement du contrat
RH — Approbation du règlement de formation
RH — Création d'un poste de Chargé(e) de mission assainissement
RH — Recours au contrat d'apprentissage
RH — Modification du RIFSEEP suite à la nouvelle organisation des services
RH — Mise à jour du tableau des effectifs au 01 09 2025
Création d'une aide financière en faveur du covoiturage du quotidien et convention avec BlaBlaCar Daily
CODEVIA — Approbation de la Charte de fonctionnement
Pass Réno — Convention Rénov_ Habitat 2025 avec la Région Bretagne
Contrôle de la Chambre régionale des comptes - Rapport d'observations définitives
Finances — Clôture du budget annexe Troptière
Finances — Clôture du budget annexe Chemin Renault
Finances — Clôture du budget annexe Stand
Délégation du droit de préemption urbain - La Mézière - Retrait de la délégation du DPU sur la parcelle AD81
Plan de Mobilité Simplifié de la Communauté de communes Bretagne Romantique - Avis en tant que PPA
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