Conseil municipal du 2025-07-09

Aubigné 9 juillet 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

6

Ressources humaines

5

Autres decisions

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Finances - Clôture du budget annexe Troptière - RH - Evolution de l_organisation des services - RH - Poste d_Administratrice SIG - Renouvellement du contrat - RH - Approbation du règlement de formation - Création d_une aide financière en faveur du covoiturage du quotidien et convention avec BlaBlaCar Daily - RH - Création d_un poste de Chargé(e) de mission assainissement - Finances - Clôture du budget annexe Chemin Renault - Finances - Clôture du budget annexe Stand - RH - Recours au contrat d_apprentissage - RH - Modification du RIFSEEP suite à la nouvelle organisation des services - RH - Mise à jour du tableau des effectifs au 01_09_2025 - CODEVIA - Approbation de la Charte de fonctionnement - Pass Réno - Convention Rénov_ Habitat 2025 avec la Région Bretagne - Délégation du droit de préemption urbain - La Mézière - Retrait de la délégation du DPU sur la parcelle AD81 - Plan de Mobilité Simplifié de la Communauté de communes Bretagne Romantique - Avis en tant que PPA - Contrôle de la Chambre régionale des comptes - Rapport d_observations définitives

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Délibérations (16)

👥 Ressources humaines 6 délibérations
2025

RH — Poste d_Administratrice SIG - Renouvellement du contrat

2025

RH — Approbation du règlement de formation

2025

RH — Création d_un poste de Chargé(e) de mission assainissement

2025

RH — Recours au contrat d_apprentissage

2025

RH — Modification du RIFSEEP suite à la nouvelle organisation des services

2025

RH — Mise à jour du tableau des effectifs au 01_09_2025

📄 Autres decisions 5 délibérations
2025

RH — Evolution de l_organisation des services

2025

Création d_une aide financière en faveur du covoiturage du quotidien et convention avec BlaBlaCar Daily

2025

CODEVIA — Approbation de la Charte de fonctionnement

2025

Pass Réno — Convention Rénov_ Habitat 2025 avec la Région Bretagne

2025

Contrôle de la Chambre régionale des comptes - Rapport d_observations définitives

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

Finances — Clôture du budget annexe Troptière

2025

Finances — Clôture du budget annexe Chemin Renault

2025

Finances — Clôture du budget annexe Stand

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Délégation du droit de préemption urbain - La Mézière - Retrait de la délégation du DPU sur la parcelle AD81

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2025

Plan de Mobilité Simplifié de la Communauté de communes Bretagne Romantique - Avis en tant que PPA

WEB megalis:2025:30682:2025-07-09
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