Conseil municipal du 2025-06-18

Aubigné 18 juin 2025 6 délibérations
Document source

6

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

6 délibérations - RH - Convention financière de reprise de jours CET d_une agente - Taxe de séjour 2026 - modalités, dates de collecte et tarifs - PLUi - Modification n_4 - Justification des ouvertures à l_urbanisation - Bricobus - Convention d_objectifs 2025-2027 - Avis sur la Déclaration d_Intérêt Général pour les travaux du Syndicat mixte du bassin du Linon - ARIC - Fin d_adhésion

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Délibérations (6)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

PLUi — Modification n_4 - Justification des ouvertures à l_urbanisation

2025

Avis sur la Déclaration d_Intérêt Général pour les travaux du Syndicat mixte du bassin du Linon

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

RH — Convention financière de reprise de jours CET d_une agente

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

Taxe de séjour 2026 — modalités, dates de collecte et tarifs

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2025

Bricobus — Convention d_objectifs 2025-2027

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

ARIC — Fin d_adhésion

WEB megalis:2025:30682:2025-06-18
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