CM

18 juin 2025

Aubigné 6 délibérations

6

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

PLUi — Modification n_4 - Justification des ouvertures à l'urbanisation

2025

Avis sur la Déclaration d'Intérêt Général pour les travaux du Syndicat mixte du bassin du Linon

Ressources humaines 1 délibération
2025

RH — Convention financière de reprise de jours CET d'une agente

Finances & Budget 1 délibération
2025

Taxe de séjour 2026 — modalités, dates de collecte et tarifs

Transport & Mobilité 1 délibération
2025

Bricobus — Convention d'objectifs 2025-2027

Autres decisions 1 délibération
2025

ARIC — Fin d'adhésion

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