Conseil municipal du 2025-06-12
Aubigné
12 juin 2025
2 délibérations
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délibérations
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Autres decisions
Résumé
Synthèse
2 délibérations
- Gouvernance - Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire dans le cadre d_un accord loca
- Assainissement collectif - Transfert de compétence
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Autres decisions
2 délibérations
2025
Gouvernance — Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire dans le cadre d_un accord local
2025
Assainissement collectif — Transfert de compétence
WEB
megalis:2025:30682:2025-06-12
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