Conseil municipal du 2024-12-10

Aubigné 10 décembre 2024 13 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Ressources humaines

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Association Initiative Rennes - Subvention 2024 - ZAE Bourdonnais - Vente du Lot 13A - SAS Le Gal - CREATION POSTE REDACTEUR ANNULE ET REMPLACE - DEGRADATION MOBILIER URBAIN DEDOMMAGEMENT - LOCAL TECHNIQUE REPARATION CHENEAU DEVIS - CREATION POSTE REDACTEUR - SUBVENTION COMITE DES FETES D AUBIGNE - CONVENTION FGDON - REDEVANCE PERFORMANCE SYSTEME ASSAINISSEMENT 2025 - CONVENTION SPL EBR REDEVANCES ASSAINISSEMENT - FONDS DE CONCOURS - RESEAU MEDIATHEQUE REGLEMENT FONCTIONNEMENT - MODIFICATION STATUTAIRE CCVIA

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 4 délibérations

2024

Association Initiative Rennes — Subvention 2024

2024

SUBVENTION COMITE DES FETES D AUBIGNE

2024

REDEVANCE PERFORMANCE SYSTEME ASSAINISSEMENT 2025

2024

CONVENTION SPL EBR REDEVANCES ASSAINISSEMENT

👥 Ressources humaines 3 délibérations

2024

CREATION POSTE REDACTEUR ANNULE ET REMPLACE

2024

CREATION POSTE REDACTEUR

2024

MODIFICATION STATUTAIRE CCVIA

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

2024

DEGRADATION MOBILIER URBAIN DEDOMMAGEMENT

2024

LOCAL TECHNIQUE REPARATION CHENEAU DEVIS

📄 Autres decisions 2 délibérations

2024

CONVENTION FGDON

2024

FONDS DE CONCOURS

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

2024

ZAE Bourdonnais — Vente du Lot 13A - SAS Le Gal

🌱 Environnement 1 délibération

2024

RESEAU MEDIATHEQUE REGLEMENT FONCTIONNEMENT

WEB megalis:2024:30682:2024-12-10

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