CM

24 février 2026

Aubigné 6 délibérations

6

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

1

Sécurité

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

Avis — Demande de dérogation pour un changement de destination à Saint Médard sur Ille

2026

Marché de service de gestion des établissements d'accueil du jeune enfant - Prolongation

Ressources humaines 1 délibération
2026

RH — réorganisation des services suite à l'évolution du Domaine de Boulet

Sécurité 1 délibération
2026

Conseil de développement — mise à j'our de la c'omposition

Environnement 1 délibération
2026

Terres de Sources — Convention Qualité Air

Finances & Budget 1 délibération
2026

Reversement de la compensation financière au titre d'autorité organisatrice de l'accueil du jeune enfant

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