24 février 2026
6
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Avis — Demande de dérogation pour un changement de destination à Saint Médard sur Ille
Marché de service de gestion des établissements d'accueil du jeune enfant - Prolongation
RH — réorganisation des services suite à l'évolution du Domaine de Boulet
Conseil de développement — mise à j'our de la c'omposition
Terres de Sources — Convention Qualité Air
Reversement de la compensation financière au titre d'autorité organisatrice de l'accueil du jeune enfant
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