Conseil municipal du 2026-02-24

Aubigné 24 février 2026 6 délibérations
Document source

6

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

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Sécurité

Résumé

Synthèse

6 délibérations - RH - réorganisation des services suite à l_évolution du Domaine de Boulet - Conseil de développement - mise à jour de la composition - Terres de Sources - Convention Qualité Air - Reversement de la compensation financière au titre d_autorité organisatrice de l_accueil du jeune enfant - Avis - Demande de dérogation pour un changement de destination à Saint Médard sur Ille - Marché de service de gestion des établissements d_accueil du jeune enfant - Prolongation

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Délibérations (6)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

Avis — Demande de dérogation pour un changement de destination à Saint Médard sur Ille

2026

Marché de service de gestion des établissements d_accueil du jeune enfant - Prolongation

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

RH — réorganisation des services suite à l_évolution du Domaine de Boulet

🛡️ Sécurité 1 délibération
2026

Conseil de développement — mise à jour de la composition

🌱 Environnement 1 délibération
2026

Terres de Sources — Convention Qualité Air

💶 Finances & Budget 1 délibération
2026

Reversement de la compensation financière au titre d_autorité organisatrice de l_accueil du jeune enfant

WEB scdl:24350066700288:2026-02-24
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