Conseil municipal du 2024-06-25
Aubigné
25 juin 2024
8 délibérations
8
délibérations
4
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- Bail emphytéotique Commune de Gahard et Communauté de communes Val d_Ille-Aubigné - Résiliation amiable
- MISE A JOUR REGIE PECHE
- ETUDE DE POSTE ERGONOMIE AGENT TECHNIQUE
- RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2023
- DECISION MODIFICATIVE 2 COMMUNE
- MODIFICATION REGLEMENT INTERIEUR SALLE DES FETES ET CONTRAT DE LOCATION
- REMBOURSEMENT CROCHETS SALLE DES FËTES
- SUBVENTION CLASSE D'AUBIGNE
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Finances & Budget
4 délibérations
2024
MISE A JOUR REGIE PECHE
2024
DECISION MODIFICATIVE 2 COMMUNE
2024
REMBOURSEMENT CROCHETS SALLE DES FËTES
2024
SUBVENTION CLASSE D'AUBIGNE
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Culture & Patrimoine
3 délibérations
2024
Bail emphytéotique Commune de Gahard et Communauté de communes Val d_Ille-Aubigné - Résiliation amiable
2024
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2023
2024
MODIFICATION REGLEMENT INTERIEUR SALLE DES FETES ET CONTRAT DE LOCATION
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Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
ETUDE DE POSTE ERGONOMIE AGENT TECHNIQUE
WEB
megalis:2024:30682:2024-06-25
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