Conseil municipal du 2026-03-03

Aubigné 3 mars 2026 16 délibérations
Document source

16

délibérations

10

Finances & Budget

3

Ressources humaines

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

16 délibérations - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 ASSAINISSEMENT ANNULE ET REMPLACE - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 COMMUNE ANNULE ET REMPLACE - IMPOSITIONS 2026 - REVISION PLUI : DEMANDES COMMUNALES - PLATEAU RALENTISSEUR RUE DES GRAVIERS NOUVEAU DEVIS - RISQUE PREVOYANCE - REMBOURSEMENT ELU FRAIS AVANCES - BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT 2026 - AFFECTATION DU RESULTAT ASSAINISSEMENT 2025 - BUDGET PRIMITIF 2026 COMMUNE - AVANCEMENT DE GRADE CATEGORIE C LIGNES DIRECTRICES DE GESTION - AFFECTATION DU RESULTAT 2025 - RISQUE MUTUELLE - CONVENTION DEPARTEMENT ASSISTANCE TECHNIQUE ASSAINISSEMENT - COMPTE FINANCIER UNIQUE ASSAINISSEMENT 2025 - COMPTE FINANCIER UNIQUE COMMUNE 2025

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2026

COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 ASSAINISSEMENT ANNULE ET REMPLACE

2026

COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 COMMUNE ANNULE ET REMPLACE

2026

IMPOSITIONS 2026

2026

REMBOURSEMENT ELU FRAIS AVANCES

2026

BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT 2026

2026

AFFECTATION DU RESULTAT ASSAINISSEMENT 2025

2026

BUDGET PRIMITIF 2026 COMMUNE

2026

AFFECTATION DU RESULTAT 2025

2026

COMPTE FINANCIER UNIQUE ASSAINISSEMENT 2025

2026

COMPTE FINANCIER UNIQUE COMMUNE 2025

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2026

RISQUE PREVOYANCE

2026

AVANCEMENT DE GRADE CATEGORIE C LIGNES DIRECTRICES DE GESTION

2026

RISQUE MUTUELLE

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

REVISION PLUI : DEMANDES COMMUNALES

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

PLATEAU RALENTISSEUR RUE DES GRAVIERS NOUVEAU DEVIS

🌱 Environnement 1 délibération
2026

CONVENTION DEPARTEMENT ASSISTANCE TECHNIQUE ASSAINISSEMENT

WEB scdl:21350007700010:2026-03-03
Ouvrir →

📬 Suivre Aubigné

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.