17 avril 2024
9
délibérations
4
Ressources humaines
3
Social & Santé
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
RH — Modification du tableau des effectifs - Poste d'auxiliaire de puériculture Pool
RH — Convention financière de reprise de jours CET d'une agente
RH — Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
RH — Poste de Conseillère emploi formation - Recrutement contractuel
Contrat local de Santé — Lettre de cadrage - ARS
Contrat local de Santé — Entente intercommunale - Convention d'entente et convention financière
Contrat départemental de solidarité territoriale - Fonctionnement 2024
Assainissement collectif — Orientations relatives à la prise de compétence
D'IA AE68 — ZA Les L'andelles - Melesse
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