Conseil municipal du 2024-03-28

Aubigné 28 mars 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

11 délibérations - RH - Modification du RIFSEEP _ cadre d_emploi des agents sociaux - RH - Contrat de projet - Révision du PLUI - Comptabilité M57 - Fongibilité des crédits - Adhésion au groupement de commande des travaux de voirie -Marché à bon de commande - Giratoire et aire de covoiturage des Olivettes - Cession du foncier et prise de possession anticipée - DIA AC3 - ZA Confortland - Melesse - DIA AC 17- ZA Confortland - Melesse - Camping du Domaine de Boulet - Modification du règlement intérieur - Domaine de Boulet - convention VACAF 2024-2026 - PCAET _ Bilan à mi-parcours - Conseil de développement - Rapport d_activités 2023

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Adhésion au groupement de commande des travaux de voirie -Marché à bon de commande

2024

Giratoire et aire de covoiturage des Olivettes - Cession du foncier et prise de possession anticipée

2024

DIA AC3 — ZA Confortland - Melesse

2024

DIA AC 17 — ZA Confortland - Melesse

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

RH — Contrat de projet - Révision du PLUI

2024

Camping du Domaine de Boulet — Modification du règlement intérieur

2024

Conseil de développement — Rapport d_activités 2023

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

RH — Modification du RIFSEEP _ cadre d_emploi des agents sociaux

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Comptabilité M57 — Fongibilité des crédits

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Domaine de Boulet — convention VACAF 2024-2026

🌱 Environnement 1 délibération
2024

PCAET _ Bilan à mi-parcours

WEB megalis:2024:30682:2024-03-28
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