CM
28 février 2024
Aubigné
4 délibérations
4
délibérations
2
Environnement
1
Culture & Patrimoine
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Environnement
2 délibérations
2024
Attribution d'un Bail Rural à Clauses Environnementales - Melesse - Champ du Puits
2024
Modalités financières de reversement pour l'énergie autoconsommée entre le budget annexe SPIC ENR et le budget annexe DDB
Culture & Patrimoine
1 délibération
2024
Foncier agricole — Cession de la parcelle D2 à Vieux-Vy-sur-Couesnon
Autres decisions
1 délibération
2024
Avis sur le projet Eolien à Saint — Remy-du-Plain et Sens-de-Bretagne
📬 Suivre Aubigné
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.