Conseil municipal du 2024-02-28
Aubigné
28 février 2024
4 délibérations
4
délibérations
2
Environnement
1
Culture & Patrimoine
1
Autres decisions
Résumé
Synthèse
4 délibérations
- Foncier agricole - Cession de la parcelle D2 à Vieux-Vy-sur-Couesnon
- Attribution d_un Bail Rural à Clauses Environnementales - Melesse - Champ du Puits
- Modalités financières de reversement pour l_énergie autoconsommée entre le budget annexe SPIC ENR et le budget annexe DD
- Avis sur le projet Eolien à Saint-Remy-du-Plain et Sens-de-Bretagne
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Environnement
2 délibérations
2024
Attribution d_un Bail Rural à Clauses Environnementales - Melesse - Champ du Puits
2024
Modalités financières de reversement pour l_énergie autoconsommée entre le budget annexe SPIC ENR et le budget annexe DDB
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Culture & Patrimoine
1 délibération
2024
Foncier agricole — Cession de la parcelle D2 à Vieux-Vy-sur-Couesnon
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Autres decisions
1 délibération
2024
Avis sur le projet Eolien à Saint — Remy-du-Plain et Sens-de-Bretagne
WEB
megalis:2024:30682:2024-02-28
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