19 septembre 2024
15
délibérations
4
Autres decisions
3
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
D'IA ZC99 à 102 — Biardel - La Mézière - parties issues de la d'ivision parcellaire
D'IA ZC99 à 102 — Biardel - La Mézière
SPANC - RPQS 2023 - Approbation
SMICTOM Valcobreizh — Rapport d'activités 2023
RH — Modification du tableau des effectifs - Création du poste de chargé de mission énergie
ZA des Olivettes 2 — Marché de prestation de services de fouilles archéologiques - Signature
Elaboration d'un nouveau PLH et prorogation du PLH en vigueur
Tarification 2024 — Modifications concernant l'immobilier ESS
Plan local d'Urbanisme intercommunal — Prescription de la révision générale du PLUI ? objectifs poursuivis et modalités de la concertation
RH — Poste de Chargé·e de mission Habitat - Recrutement contractuel
RH — Convention financière de reprise de jours CET d'un agent avec le SDE 35
Contrat départemental de solidarité territoriale - Avenant sur la programmation 2024 du volet Investissement
Budget domaine de Boulet 2024 — Admissions en non-valeur et créances éteintes
RH — Changement de poste de la directrice de la petite crèche Les Pitchouns
Tarification 2024 — Salle omnisports communautaire
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