Conseil municipal du 2024-09-19
15
délibérations
5
Autres decisions
4
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (15)
RH — Poste de Chargé·e de mission Habitat - Recrutement contractuel
RH — Convention financière de reprise de jours CET d_un agent avec le SDE 35
DIA ZC99 à 102 — Biardel - La Mézière
SPANC - RPQS 2023 - Approbation
SMICTOM Valcobreizh — Rapport d_activités 2023
RH — Modification du tableau des effectifs - Création du poste de chargé de mission énergie.
ZA des Olivettes 2 — Marché de prestation de services de fouilles archéologiques - Signature
DIA ZC99 à 102 — Biardel - La Mézière - parties issues de la division parcellaire
Elaboration d_un nouveau PLH et prorogation du PLH en vigueur
Tarification 2024 — Modifications concernant l_immobilier ESS
Plan local d_Urbanisme intercommunal — Prescription de la révision générale du PLUI ? objectifs poursuivis et modalités de la concertation
Contrat départemental de solidarité territoriale - Avenant sur la programmation 2024 du volet Investissement
Budget domaine de Boulet 2024 — Admissions en non-valeur et créances éteintes
RH — Changement de poste de la directrice de la petite crèche Les Pitchouns
Tarification 2024 — Salle omnisports communautaire
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