Conseil municipal du 2024-09-10

Aubigné 10 septembre 2024 5 délibérations
Document source

5

délibérations

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Autres decisions

2

Environnement

Résumé

Synthèse

5 délibérations - PAT niveau 2 _ demande de subvention Planification écologique - RPE - avenant à la convention de mise à disposition avec la commune de Sens-de-Bretagne - Pôle fruitier de Bretagne - Cotisation 2024 - Observatoire de l_Environnement en Bretagne - Cotisation 2024 - Locaux Sens en éveil - Convention de mise à disposition avec la commune

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Délibérations (5)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

RPE — avenant à la convention de mise à disposition avec la commune de Sens-de-Bretagne

2024

Pôle fruitier de Bretagne — Cotisation 2024

2024

Locaux Sens en éveil — Convention de mise à disposition avec la commune

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

PAT niveau 2 _ demande de subvention Planification écologique

2024

Observatoire de l_Environnement en Bretagne - Cotisation 2024

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