CM
25 juin 2024
Aubigné
8 délibérations
8
délibérations
6
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- Bail emphytéotique Commune de Gahard et Communauté de communes Val d_Ille-Aubigné - Résiliation amiable
- MISE A JOUR REGIE PECHE
- ETUDE DE POSTE ERGONOMIE AGENT TECHNIQUE
- RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2023
- DECISION MODIFICATIVE 2 COMMUNE
- MODIFICATION REGLEMENT INTERIEUR SALLE DES FETES ET CONTRAT DE LOCATION
- REMBOURSEMENT CROCHETS SALLE DES FËTES
- SUBVENTION CLASSE D'AUBIGNE
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Délibérations (8)
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Autres decisions
6 délibérations
2024
Mise A Jour Regie Peche
2024
Etude de Poste Ergonomie Agent Technique
2024
Rapport Annuel sur le Prix et la Qualite du Service Public de lAssainissement Collectif 2023
2024
D'ecision Modificative 2 Commune
2024
Modification Reglement Interieur Salle des Fetes et Contrat de Location
2024
Remboursement Crochets Salle des Fëtes
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Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Bail emphytéotique Commune de Gahard et Communauté de communes Val d_Ille-Aubigné - Résiliation amiable
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Finances & Budget
1 délibération
2024
Subvention Classe d'Aubigne
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