Conseil municipal du 2024-04-17
9
délibérations
4
Autres decisions
3
Social & Santé
1
Environnement
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (9)
Assainissement collectif — Orientations relatives à la prise de compétence
RH — Convention financière de reprise de jours CET d_une agente
RH — Prime exceptionnelle de pouvoir d_achat
DIA AE68 — ZA Les Landelles - Melesse
Contrat local de Santé — Lettre de cadrage - ARS
Contrat local de Santé — Entente intercommunale - Convention d_entente et convention financière
Contrat départemental de solidarité territoriale - Fonctionnement 2024
RH — Modification du tableau des effectifs - Poste d_auxiliaire de puériculture Pool
RH — Poste de Conseillère emploi formation - Recrutement contractuel
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