CM

17 avril 2024

Aubigné 9 délibérations

9

délibérations

3

Social & Santé

3

Ressources humaines

2

Autres decisions

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Délibérations (9)

Social & Santé 3 délibérations
2024

Contrat local de Santé — Lettre de cadrage - ARS

2024

Contrat local de Santé — Entente intercommunale - Convention d'entente et convention financière

2024

Contrat départemental de solidarité territoriale - Fonctionnement 2024

Ressources humaines 3 délibérations
2024

RH — Convention financière de reprise de jours CET d'une agente

2024

RH — Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat

2024

RH — Poste de Conseillère emploi formation - Recrutement contractuel

Autres decisions 2 délibérations
2024

Assainissement collectif — Orientations relatives à la prise de compétence

2024

D'IA AE68 — ZA Les L'andelles - Melesse

Environnement 1 délibération
2024

RH — Modification du tableau des effectifs - Poste d'auxiliaire de puériculture Pool

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