28 mars 2024
11
délibérations
6
Autres decisions
2
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Comptabilité M57 — Fongibilité des crédits
D'IA AC3 — ZA C'onfortland - Melesse
D'IA AC 17 — ZA C'onfortland - Melesse
Camping du Domaine de Boulet — Modification du règlement intérieur
PCAET _ Bilan à mi-parcours
Conseil de développement — Rapport d'activités 2023
RH — Modification du RIFSEEP _ cadre d'emploi des agents sociaux
RH — Contrat de projet - Révision du PLUI
Adhésion au groupement de commande des travaux de voirie -Marché à bon de commande
Giratoire et aire de covoiturage des Olivettes - Cession du foncier et prise de possession anticipée
Domaine de Boulet — convention VACAF 2024-2026
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