Conseil municipal du 2024-03-28
11
délibérations
6
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (11)
RH — Contrat de projet - Révision du PLUI
Comptabilité M57 — Fongibilité des crédits
DIA AC3 — ZA Confortland - Melesse
DIA AC 17 — ZA Confortland - Melesse
Camping du Domaine de Boulet — Modification du règlement intérieur
Conseil de développement — Rapport d_activités 2023
Adhésion au groupement de commande des travaux de voirie -Marché à bon de commande
Giratoire et aire de covoiturage des Olivettes - Cession du foncier et prise de possession anticipée
RH — Modification du RIFSEEP _ cadre d_emploi des agents sociaux
Domaine de Boulet — convention VACAF 2024-2026
PCAET _ Bilan à mi-parcours
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