Conseil municipal du 2025-12-15

annule et remplace la précédente : Tarifs de location de l'Espace Bel Air : simplification

Accès à l'Espace Bel Air pour l'école publique

Tarifs de location de l'Espace Bel Air : simplification

Tarifs de location de l'Espace Bel Air : augmentation de 1 %

Demande de subvention au département 2026

Tarifs de location de l'Espace Bel Air : présentation des devis et de la grille tarifaire

D — 2025-146 - Ouvertures de crédits 2026

Subvention à l'association de jumelage

Fixation de la durée d'amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles du compte 13 Subventions et fonds d'investissement reçus

Autorisation d'engager liquider et mandater les dépenses avant le vote du budget primitif 2025 du budget communal

Remboursement des frais engagés pour le compte de la commune

Demande d'admission en non-valeur

Tarifs 2026

Garantie de l'emprunt souscrit par la SA HLM Les Foyers pour la construction de 12 logements inclusifs place de l'Europe

D — 2025-148 Patrimoine - Médiathèque Demande de subvention ETAT DSIL 2026

D — 2025-143 Finances ROB 2026

D — 2025-149 Patrimoine - Médiathèque - Demande de subvention REGION

D — 2025-146 Finances - Ouvertures de crédits 2026

D — 2025-145 Finances - Tarifs communaux 2026

D — 2025-144 Finances - redevance performance des systèmes d'assainissement 2026

Présentation du rapports d'activités 2024 de Liffré Cormier Communauté

D — 2025-155 Intercommunalité - Révision du PLUi - intentions de la communes

D — 2025-153 Intercommunalité - Plan Local de l'Habitat - validation projet de territoire

D — 2025-152 Intercommunalité - Rapport SPANC 2024

Élaboration du PLUI-H

D — 2025-147 Patrimoine - Approbation AVP Médiathèque

D — 2025-157 Cadre de vie - Conventions SMICTOM - subventions PAV

D — 2025-150 Patrimoine - Médiathèque - Avenant à la maitrise d'oeuvre

Déclassement du domaine public communal d'une partie de la parcelle AH 27 située allée de Belgique

D — 2025-156 Cadre de vie - convention ecopaturage EHPAD l'Aubinage

D — 2025-151 Patrimoine -Ecole PG - convention aire éducative

Modification du tableau des effectifs : création de poste

D — 2025-154 Intercommunalité - Présentation Schéma départemental Accueil des Gens du voyage

D — 2025-160 Décisions du Maire -Budget

D — 2025-159 Décisions du Maire - DIA

Voeu relatif à la situation humanitaire à Gaza et au respect du droit international

D — 2025-158 Action sociale - Convention santé communale AXA2026