15 décembre 2025

Annule et remplace la précédente : Tarifs de location de lEspace Bel Air : simplification

Accès à lEspace Bel Air pour l'école publique

Tarifs de location de lEspace Bel Air : simplification

Tarifs de location de lEspace Bel Air : augmentation de 1 %

Demande de subvention au département 2026

Tarifs de location de lEspace Bel Air : présentation des devis et de la grille tarifaire

Ouvertures de crédits 2026

Subvention à l'association de jumelage

Fixation de la durée damortissement des immobilisations corporelles et incorporelles du compte 13 Subventions et fonds d'investissement reçus

Autorisation dengager liquider et mandater les dépenses avant le vote du budget primitif 2025 du budget communal

Remboursement des frais engagés pour le compte de la commune

Demande dadmission en non-valeur

Tarifs 2026

Garantie de lemprunt souscrit par la SA HLM Les Foyers pour la construction de 12 logements inclusifs place de lEurope

Patrimoine — Médiathèque Demande de subvention ETAT DSIL 2026

Finances ROB 2026

Patrimoine — Médiathèque - Demande de subvention REGION

Finances — Ouvertures de crédits 2026

Finances — Tarifs c'ommunaux 2026

Finances — redevance performance des systèmes d'assainissement 2026

Présentation du rapports d'activités 2024 de Liffré Cormier Communauté

Intercommunalité — Révision du PLUi - intentions de la communes

Intercommunalité — Plan Local de lHabitat - validation projet de territoire

Intercommunalité — Rapport SPANC 2024

Élaboration du PLUI-H

Patrimoine — Approbation AVP Médiathèque

C'adre de vie — Conventions SMICTOM - subventions PAV

Patrimoine — Médiathèque - Avenant à la maitrise d'oeuvre

Déclassement du domaine public communal d'une partie de la parcelle AH 27 située allée de Belgique

C'adre de vie — convention ecopaturage EHPAD l'Aubinage

Patrimoine — Ecole PG - convention aire éducative

Modification du tableau des effectifs : création de poste

Intercommunalité — Présentation Schéma départemental Accueil des Gens du voyage

Décisions du Maire -Budget

Décisions du Maire - D'IA

Voeu relatif à la situation humanitaire à Gaza et au respect du droit international

Action sociale — Convention s'anté communale AXA2026