29 septembre 2025
41
délibérations
17
Finances & Budget
8
Urbanisme & Travaux
7
Autres decisions
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Délibérations (41)
B Administration générale Mise en l'ocation d'un local à l'ADMR Définition du l'oyer
B Finances Budget principal Admissions en n'on-valeur
B Finances — Budget assainissement Admissions en n'on-valeur
B Finances — Budget principal Convention de participation au PCRS Vecteur
B Finances Clôture du budget annexe « Energies renouvelables »
B Finances — Budget principal Tarif petite s'alle de réunion mairie
B Finances Budget principal Décision modificative n°1
B Finances Subvention exceptionnelle pour l'organisation du Forum des Associations
Finances Budget principal Admissions en n'on-valeur
RH Remboursement de frais avancés
Finances Subvention exceptionnelle pour l'organisation du Forum des Associations
Finances Budget principal Décision modificative n°1
Finances Clôture du budget annexe « Energies renouvelables »
Finances — Budget principal Tarif petite s'alle de réunion mairie
Finances — Budget assainissement Admissions en n'on-valeur
Finances — Budget principal Convention de participation au PCRS Vecteur
Administration générale Mise en l'ocation d'un local à l'ADMR Définition du l'oyer
B — C'adre de vie - CRACL Chene Romé 2024
B — C'adre de vie Conventions de s'ervitude passage c'analisation assainissement La Belleme
B C'adre de vie — Urbanisme SDE35 Convention de s'ervitude de réseau aérien
C'adre de vie Conventions de s'ervitude passage c'analisation assainissement La Belleme
Intercommunalité — Proposition d'évolution PADD
C'adre de vie — Urbanisme SDE35 Convention de s'ervitude de réseau aérien
C'adre de vie Conventions de s'ervitude passage c'analisation assainissement La Belleme
C'adre de vie — CRACL Chene Romé 2024
B Intercommunalité Présentation du Rapport de la C'our des Comptes de Bretagne
B Intercommunalité — Proposition d'évolution PADD
B Administration générale — Convention intercommunale pour DSI
B Administration générale — Désignation des représentants DSI
Intercommunalité Présentation du Rapport de la C'our des Comptes de Bretagne
Administration générale — Désignation des représentants DSI
Administration générale — Convention intercommunale pour DSI
B Décision du Maire Décisions budgétaires
B Décision du Maire D'IA
Décision du Maire Décisions budgétaires
Décision du Maire D'IA
B — C'adre de vie Val Pilais
C'adre de vie Val Pilais Cession parcelle c'omunale
B Administration — Élections municipales - Communes de plus de 2500 habitants -Conventions de mise s'ous pli
B RH Remboursement de frais avancés
Administration — Élections municipales - Communes de plus de 2500 habitants -Conventions de mise s'ous pli
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