CM

29 septembre 2025

Aubin 41 délibérations

41

délibérations

17

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

7

Autres decisions

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Délibérations (41)

Finances & Budget 17 délibérations
2025

B Administration générale Mise en l'ocation d'un local à l'ADMR Définition du l'oyer

2025

B Finances Budget principal Admissions en n'on-valeur

2025

B Finances — Budget assainissement Admissions en n'on-valeur

2025

B Finances — Budget principal Convention de participation au PCRS Vecteur

2025

B Finances Clôture du budget annexe « Energies renouvelables »

2025

B Finances — Budget principal Tarif petite s'alle de réunion mairie

2025

B Finances Budget principal Décision modificative n°1

2025

B Finances Subvention exceptionnelle pour l'organisation du Forum des Associations

2025

Finances Budget principal Admissions en n'on-valeur

2025

RH Remboursement de frais avancés

2025

Finances Subvention exceptionnelle pour l'organisation du Forum des Associations

2025

Finances Budget principal Décision modificative n°1

2025

Finances Clôture du budget annexe « Energies renouvelables »

2025

Finances — Budget principal Tarif petite s'alle de réunion mairie

2025

Finances — Budget assainissement Admissions en n'on-valeur

2025

Finances — Budget principal Convention de participation au PCRS Vecteur

2025

Administration générale Mise en l'ocation d'un local à l'ADMR Définition du l'oyer

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2025

B — C'adre de vie - CRACL Chene Romé 2024

2025

B — C'adre de vie Conventions de s'ervitude passage c'analisation assainissement La Belleme

2025

B C'adre de vie — Urbanisme SDE35 Convention de s'ervitude de réseau aérien

2025

C'adre de vie Conventions de s'ervitude passage c'analisation assainissement La Belleme

2025

Intercommunalité — Proposition d'évolution PADD

2025

C'adre de vie — Urbanisme SDE35 Convention de s'ervitude de réseau aérien

2025

C'adre de vie Conventions de s'ervitude passage c'analisation assainissement La Belleme

2025

C'adre de vie — CRACL Chene Romé 2024

Autres decisions 7 délibérations
2025

B Intercommunalité Présentation du Rapport de la C'our des Comptes de Bretagne

2025

B Intercommunalité — Proposition d'évolution PADD

2025

B Administration générale — Convention intercommunale pour DSI

2025

B Administration générale — Désignation des représentants DSI

2025

Intercommunalité Présentation du Rapport de la C'our des Comptes de Bretagne

2025

Administration générale — Désignation des représentants DSI

2025

Administration générale — Convention intercommunale pour DSI

Environnement 4 délibérations
2025

B Décision du Maire Décisions budgétaires

2025

B Décision du Maire D'IA

2025

Décision du Maire Décisions budgétaires

2025

Décision du Maire D'IA

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

B — C'adre de vie Val Pilais

2025

C'adre de vie Val Pilais Cession parcelle c'omunale

Sécurité 1 délibération
2025

B Administration — Élections municipales - Communes de plus de 2500 habitants -Conventions de mise s'ous pli

Ressources humaines 1 délibération
2025

B RH Remboursement de frais avancés

Administration 1 délibération
2025

Administration — Élections municipales - Communes de plus de 2500 habitants -Conventions de mise s'ous pli

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