CM

15 septembre 2025

Aubin 12 délibérations

12

délibérations

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Finances & Budget 4 délibérations
2025

Convention de mise s'ous pli et de c'olisage pour les élections municipales 2026

2025

Remboursement de frais engagés pour le compte de Muriel Roche

2025

Adhésion à l'association des Amis de la gendarmerie

2025

Radiation TVA des cellules commerciales de la place Alexandre Veillard

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Prise de connaissance du CR d'activité 2024 de la SPL Construction Pulbique

2025

Demande à l'EPFB d'engager une procédure de déclaration d'utilité publique projet "îlot des j'ardins du Champ de Foire"

2025

Projet de commodat avec NEOTOA pour la mise à disposition d'une salle communale

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Pouvoir à M. Le Maire pour la modification de la convention de mise à disposition de policiers municipaux

2025

Modification des tableaux des effectifs

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Co — organisation dévènements culturels

Environnement 1 délibération
2025

Approbation et autorisation de signature d'une convention de travaux avec lEPTB Eaux et Vilaines et le GAEC ARVEUREURY

Autres decisions 1 délibération
2025

Porté à connaissance du rapport d'activité du SDE 35

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