Conseil municipal du 2025-09-15

Aubin 15 septembre 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Prise de connaissance du CR d'activité 2024 de la SPL Construction Pulbique - Co-organisation d'évènements culturels - Pouvoir à M. Le Maire pour la modification de la convention de mise à disposition de policiers municipaux - Modification des tableaux des effectifs - Demande à l'EPFB d'engager une procédure de déclaration d'utilité publique projet "îlot des jardins du Champ de Foire" - Approbation et autorisation de signature d'une convention de travaux avec l'EPTB Eaux et Vilaines et le GAEC AR'VEUREURY - Porté à connaissance du rapport d'activité du SDE 35 - Convention de mise sous pli et de colisage pour les élections municipales 2026 - Remboursement de frais engagés pour le compte de Muriel Roche - Projet de commodat avec NEOTOA pour la mise à disposition d'une salle communale - Adhésion à l'association des Amis de la gendarmerie - Radiation TVA des cellules commerciales de la place Alexandre Veillard

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

Convention de mise sous pli et de colisage pour les élections municipales 2026

2025

Remboursement de frais engagés pour le compte de Muriel Roche

2025

Adhésion à l'association des Amis de la gendarmerie

2025

Radiation TVA des cellules commerciales de la place Alexandre Veillard

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Prise de connaissance du CR d'activité 2024 de la SPL Construction Pulbique

2025

Demande à l'EPFB d'engager une procédure de déclaration d'utilité publique projet "îlot des jardins du Champ de Foire"

2025

Projet de commodat avec NEOTOA pour la mise à disposition d'une salle communale

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Pouvoir à M. Le Maire pour la modification de la convention de mise à disposition de policiers municipaux

2025

Modification des tableaux des effectifs

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Co — organisation d'évènements culturels

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Approbation et autorisation de signature d'une convention de travaux avec l'EPTB Eaux et Vilaines et le GAEC AR'VEUREURY

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Porté à connaissance du rapport d'activité du SDE 35

WEB megalis:2025:24875:2025-09-15
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