30 juin 2025
Conseil d'installation — Nouveau mandat
Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.
34
délibérations
10
Culture & Patrimoine
8
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (34)
Approbation de la convention de stationnement - projet logements place de lEurope
Rétrocession tripartite des voies et espaces communs du projet de la Place de lEurope
Contribution de servitudes dancrage et de réseaux au profit de la commune pour les équipements déclairage public implantés sur les propritétés NEOTOA rue Michel Beaulieu
Cession à l'euro symbolique de la parcelle communale cadastrée AE 176 à N'EOTOA
Adoption d'une motion pour la signalétique en Gallo
Cession du l'ot B du Parc de la Chaîne
Prorogation du Programme Pluriannuel de Mise en Valeur du Pätrimoine
C'adre de vie — Val Pilais - dénomination des voies
C'adre de vie — Val Pilais - Cession parcelle 146
C'adre de vie ENEDIS — Convention de mise à disposition transfo
Tarifs de restauration scolaire 2025-2026
Approbation du rapport de la Commission Locale dEvaluation des Charges transférées
Attribution d'une subvention dans le c'adre du dispositif communal de s'outien à la restauration du patrimoine protégé SPR pour M. L'EBIGOT 8 rue Edouard Pontallié
Attribution d'une subvention dans le c'adre du dispositif communal de s'outien à la restauration du patrimoine protégé SPR pour M. D'ANDIN 5 rue L'eclerc
Cautionnement de lemprunt souscrit par la Sté BSB les Foyers
Tarifs périscolaires 2025-2026
Tarifs ALSH pour 2025-2026
Régularisation des assujetissements à la TVA
Attribution du marché de travaux du chemin de la Bellangerie
C'adre de vie Val Pilais — Acquisition parcelle 144
Assainissement adhésion assistance technique du département année 2025
Assainissement Attribution du marché de travaux extension du réseau 2025
Finances — exonération pénalités marché travaux STOA
Intercommunalité Acquisition bâtiment Les Halles
Administration — accord transactionnel société MCM
Prise de connaissance du CR d'activité 2024 à lEPF Bretagne
Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de LCC
B Voeux et Motions — S'AGE Vilaine - Avis de la commune
Voeux et Motions — S'AGE Vilaine - Avis de la commune
Intercommunalité — fixation du nombre de s'ièges conseil c'ommunautaire
Régime indemnitaire : modification déllibération IFSE et CIA
Modification du tableau des effectifs : création poste ATSEM
Décisions du Maire - D'IA
Décisions du Maire — Budgétaires
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