31 mars 2025
42
délibérations
27
Finances & Budget
5
Ressources humaines
3
Culture & Patrimoine
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Délibérations (42)
Budget primitif Espace Bel Air annule et remplace
Budget primitif 2025 ZAC de la Bellangerie annule et remplace
Budget primitif 2025 Parc de la Chaîne annule et remplace
Budget primitif 2025 commune_annule et remplace
Amendes de police : demande de subvention
Approbation des comptes financiers uniques et budgets commune ZAC Bellangerie Parc de la Chaîne Espace Bel Air
Budget primitif 2025 ZAC de la Bellangerie
Affectation du résultat de l'exercice 2024 sur le budget de la commune
Dispositif argent de poche 2025 montant de lenveloppe allouée
Répartition des charges de fonctionnement de l'école publique
Participation aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Sainte Thérèse
Crédits fournitures, activités, séjours école Ste Thérèse
Crédits fournitures, activités, séjours école Alix de Bretagne
Subvention au budget de l'Espace Bel Air
Budget primitif Espace Bel Air
Remboursement de frais engagés par une association
Budget primitif 2025 Parc de la Chaîne
Budget Parc de la Châine transformation du budget annexe en budget de lotissement
Autorisation de virements de crédits chapitre à chapitre
Budget primitif 2025 commune
Subvention aux associations
Subvention au budget du CCAS
Taux dimposition et taxes communales
Affectation du résultat de l'exercice 2024 sur le budget Espace Bel Air
Finances — Taux d'imposition des taxes d'irectes locales 2025
Etats des indemnités des élus 2024
Finances — Budget principal AP-CP extension bibliothèque
Instauration forfait mobilité durable
Remboursement frais de transport hébergement et de repas
Camping municipal : création d'un poste non permanent pour accroissement saisonnier
RH — Protection Sociale Complémentaire - Risque S'anté - Mandatement du CDG35
RH — Modification du tableau des effectifs - Création de postes
Vente d'un lot du Parc de la Chaîne
Dénomination d'une allée : allée de Belgique
Dénomination d'une place : Place de lEurope ; annule et remplace 2025_02_24_14
Avenant à la convention opérationnelle avec lEPF
Acquisition de la parcelle AB 130
Finances — Adhésion C'entrale d'achat C'ANUT
Décisions du Maire — Décisions budgétaires
Décisions du Maire - D'IA
Projet de création d'un jumelage avec la commune de Plochigen en Allemagne
Vote des CFU — Election du Président de séance
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