24 février 2025
24
délibérations
9
Finances & Budget
8
Culture & Patrimoine
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
D'ébat d'orientation budgétaire
Demande de restitution des arrhes versés s'uite à l'annulation d'une réservation de l'ocation (mariage)
Modification du contrat de location Espace Bel Air
Avis sur le CFU
D'ébat d'orientation budgétaire
Indemnités 2024 des élus
Bilan 2024 des opérations financières
Enfance J'eunesse Convention familles rurales été 2025
Finances D'ébat d'Orientation budgétaire 2025
Aide communale au soutien de la production de logements sociaux
Dénomination d'une place
Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine
Cession du l'ot A du Parc de la Chaîne
Convention d'occupation précaire des terrains agricoles
Cession l'ot n°18 ZAC de la Bellangerie
Urbanisme Acqquisition des voiries lotissement le Pré Robin
Urbanisme ession d'uin chemin communal le Moulin de la Roualle
Renouvellement de la convention FGDON
Renouvellement de la convention de contrôle des hydrants
Adhésion au marché de nettoyage des vitres
Modification du tableau des effectifs
Contrat complémentaire santé
Décisions du Maire D'IA
Décisions du Maire Budget
📬 Suivre Aubin
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.