Conseil municipal du 2025-01-27
24
délibérations
8
Ressources humaines
6
Environnement
5
Finances & Budget
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (24)
Mise à jour du règlement du télétravail
Mise à jour du règlement sur le temps de travail
Adoption du règlement intérieur
Adoption des modalités de mise en oeuvre de la journée de solidarité
Approbation de l'organigramme des services
Modification du tableau des effectifs
Modification des autorisations spéciales d'absence (ASA)
Mise à jour du règlement du télétravail
Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) assainissement 2023
Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) de l'eau 2023
D — 2025-001 Rapport EBR 2023
D — 2025-006 Décisions du Maire -Budget-Factures
D — 2025-008 Décisions du Maire - DIA
D — 2025-007 Décisions du Maire - Budget -Virement de crédits
Attribution d'une subvention à M et Mme VEILLEROT dans le cadre de la restauration de leur bien situé 61 rue de la Garenne
Renouvellement de la mission délégué à la protection des données mutualisé du centre de gestion
D — 2025-002 Subventions associations 2025
D — 2025-005 Finances - Projet médiathèque - demande DSIL 2025
D — 2025-005 Finanaces - Projet médiathèque - demande DSIL 2025
Autorisation d'occupation du domaine public
D — 2025-003 Projet médiathèque validation projet et lancement MOe
Modification du règlement du budget participatif
Modification du règlement du cimetière
D — 2025-004 Patrimoine acquisition batiment intercommunal - Les Halles
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