27 janvier 2025
24
délibérations
8
Ressources humaines
6
Environnement
5
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Mise à jour du règlement du télétravail
Mise à jour du règlement sur le temps de travail
Adoption du règlement intérieur
Adoption des modalités de mise en oeuvre de la journée de solidarité
Approbation de lorganigramme des services
Modification du tableau des effectifs
Modification des autorisations spéciales dabsence (ASA)
Mise à jour du règlement du télétravail
Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) assainissement 2023
Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) de l'eau 2023
Rapport EBR 2023
Décisions du Maire — Budget-Factures
Décisions du Maire - D'IA
Décisions du Maire — Budget -Virement de crédits
Attribution d'une subvention à M et Mme VEILLEROT dans le cadre de la restauration de leur bien situé 61 rue de la Garenne
Renouvellement de la mission délégué à la protection des données mutualisé du centre de gestion
Subventions associations 2025
Finances — Projet médiathèque - d'emande DSIL 2025
Finanaces — Projet médiathèque - d'emande DSIL 2025
Autorisation doccupation du domaine public
Projet médiathèque validation projet et l'ancement MOe
Modification du règlement du budget participatif
Modification du règlement du cimetière
Patrimoine acquisition batiment intercommunal - Les Halles
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