Conseil municipal du 2024-09-30

Aubin 30 septembre 2024 10 délibérations
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10

délibérations

4

Finances & Budget

3

Environnement

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

10 délibérations - D-2024-080 Intercommunalité Rapport sur le prix et la qualité du service public dassainissement non collectif 2023 - D-2024-087 Décision du Maire DIA - D-2024-085 Enfance Jeunesse-Bilan rentrée scolaire 2024-2025 - D-2024-086 Décision du Maire Décisions budgétaires - D-2024-083 Finances Subvention exceptionnelle à lassociation « Jardins partagés » - D-2024-084 Finances Budget principal Admissions en non-valeur et créances éteintes - D-2024-082 Finances Budget principal Décision modificative n°2 - D-2024-081 Cadre de vie Extension école Paul Gauguin Convention de subventionnement ALEC - D-2024-080 Intercommunalité Rapport sur le prix et la qualité du service public dassainissement non collectif 2023 - D-2024-079 Vie Locale Encadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanches et préconisation sur les ouvertures les

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

D — 2024-083 Finances Subvention exceptionnelle à lassociation « Jardins partagés »

2024

D — 2024-084 Finances Budget principal Admissions en non-valeur et créances éteintes

2024

D — 2024-082 Finances Budget principal Décision modificative n°2

2024

D — 2024-081 Cadre de vie Extension école Paul Gauguin Convention de subventionnement ALEC

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

D — 2024-087 Décision du Maire DIA

2024

D — 2024-086 Décision du Maire Décisions budgétaires

2024

D — 2024-080 Intercommunalité Rapport sur le prix et la qualité du service public dassainissement non collectif 2023

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

D — 2024-080 Intercommunalité Rapport sur le prix et la qualité du service public dassainissement non collectif 2023

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

D — 2024-085 Enfance Jeunesse-Bilan rentrée scolaire 2024-2025

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

D — 2024-079 Vie Locale Encadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanches et préconisation sur les ouvertures les jours fériés pour les commerces de détail en 2025

WEB megalis:2024:24875:2024-09-30
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