30 septembre 2024
10
délibérations
4
Finances & Budget
3
Environnement
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Finances Subvention exceptionnelle à l'association « J'ardins partagés »
Finances Budget principal Admissions en n'on-valeur et créances éteintes
Finances Budget principal Décision modificative n°2
C'adre de vie Extension école Paul Gauguin Convention de subventionnement ALEC
Décision du Maire D'IA
Décision du Maire Décisions budgétaires
Intercommunalité Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non c'ollectif 2023
Intercommunalité Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non c'ollectif 2023
Enfance J'eunesse — Bilan rentrée scolaire 2024-2025
Vie Locale Encadrement des ouvertures exceptionnelles les d'imanches et préconisation sur les ouvertures les j'ours fériés pour les commerces de d'étail en 2025
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