23 septembre 2024
10
délibérations
4
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Location d'un local de stockage rue de lEtang
Tarif de location de la salle de danse à des opérateurs privés
Indemnisation d'un s'inistre
Attribution d'une subvention à un particulier dans le cadre du dispositif Petite Cité de Caractère
Co — organisation dévénements culturels
Vente du terrain dassiette de lancienne station dépuration
Adhésion au groupement de commandes « Entretiens des réseaux deaux pluviales, vidanges des installations d'assainissement non collectif et entretien des réseaux deaux usées 2024-2028 »
Adhésion au groupement de commandes « Entretiens des réseaux deaux pluviales, vidanges des installations d'assainissement non collectif et entretien des réseaux deaux usées 2024-2028 »
Modification du tableau des effectifs
Ratio davancement de grade
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