Conseil municipal du 2024-02-26

D — 2024-019 - CA Principal - Complément signatures

D — 2024-016 - CA Energies renouvelables - Complément signatures

D — 2024-013 - CA Assainissement - Complément signatures

D — 2024-012 Budget Assainissement CG2023

D — 2024-018 Budget principal CG2023

D — 2024-015 Budget énergies renouvelables CG2023

DETR DSIL 2024

Approbation du rapport d'activité 2022 SPL

Attribution subvention à M et Mme BERANGER pour des travaux de restauration

Autorisation subvention M et Mme ORY pour des travaux de restauration

Autorisation virements de crédits chapitre à chapitre

Dispositif argent de poche 2024

Budget primitif Zac Bellangerie

budget primitif 2024 Parc de la Chaîne

Budget primitif 2024 commune

Répartition des charges de l'école ADB

Participations dépenses de fonctionnement école Ste Thérèse

Crédits fournitures scolaires, activités, séjours école Ste Thérèse

Crédits et fournitures scolaires, activités, séjours école ADB

Subvention aux associations

Subvention au budget du CCAS

Subvention au budget du Parc de la Chaîne

Subvention au budget de l'Espace Bel Air

Taux imposition des taxes communales

Autorisations de programme et crédits de paiement

Affectation résultat exercice 2023 budget ZAC Bellangerie

Affectation résultat exercice 2023 budget Parc de la Chaîne

Affectation résultat exercice 2023 budget commune

D — 2024-021 Budget principal Affectation au compte 6232

D — 2024-022 Finances budget principal Remboursement de frais avancés

D — 2024-020 Budget principal affectation des résultats 2023

D — 2024-014 Finances - Budget assainissement affectation des résultats 2023

D — 2024-017 Budget énergies renouvelables affectation des résultats 2023

D — 2024-011 Finances vote des CA - Election du président de séance

D — 2024-010- Finances Débat d'orientation budgétaire 2024

Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables

Remboursement frais de déplacement de JCL

D — 2024-026 Cadre de vie Délibération ZAENR

D — 2024-025 Cadre de vie conditions de rétrocession résidence sénior NEOTOA

D — 2024-023 Administration-Marchés Adhésion au SCA de Lamballe

D — 2024-024 Cadre de vie - Convention de rétrocession Les Hauts de Thorial

D — 2024-028 Décisions du Maire -DIA

D — 2024-029 Décisions du Maire Budget

D — 2024-027 RH création poste adjoint administratif temps plein