26 février 2024
44
délibérations
35
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
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Délibérations (44)
CA Principal — C'omplément s'ignatures
CA Energies renouvelables — C'omplément s'ignatures
CA Assainissement — C'omplément s'ignatures
Budget Assainissement CG2023
Budget principal CG2023
Budget énergies renouvelables CG2023
D'ETR DSIL 2024
Approbation du rapport d'activité 2022 SPL
Attribution subvention à M et Mme BERANGER pour des travaux de restauration
Autorisation subvention M et Mme ORY pour des travaux de restauration
Autorisation virements de crédits chapitre à chapitre
Dispositif argent de poche 2024
Budget primitif Zac Bellangerie
Budget primitif 2024 Parc de la Chaîne
Budget primitif 2024 commune
Répartition des charges de l'école ADB
Participations dépenses de fonctionnement école Ste Thérèse
Crédits fournitures scolaires, activités, séjours école Ste Thérèse
Crédits et fournitures scolaires, activités, séjours école ADB
Subvention aux associations
Subvention au budget du CCAS
Subvention au budget du Parc de la Chaîne
Subvention au budget de l'Espace Bel Air
Taux imposition des taxes communales
Autorisations de programme et crédits de paiement
Affectation résultat exercice 2023 budget ZAC Bellangerie
Affectation résultat exercice 2023 budget Parc de la Chaîne
Affectation résultat exercice 2023 budget commune
Budget principal Affectation au compte 6232
Finances budget principal Remboursement de frais avancés
Budget principal affectation des résultats 2023
Finances — Budget assainissement affectation des résultats 2023
Budget énergies renouvelables affectation des résultats 2023
Finances vote des CA — Election du président de séance
Finances D'ébat d'orientation budgétaire 2024
Définition des zones daccélération des énergies renouvelables
Remboursement frais de déplacement de JCL
C'adre de vie Délibération ZAENR
C'adre de vie c'onditions de rétrocession résidence s'énior N'EOTOA
Administration — Marchés Adhésion au SCA de L'amballe
C'adre de vie — Convention de rétrocession Les Hauts de Thorial
Décisions du Maire -D'IA
Décisions du Maire Budget
RH création poste adjoint administratif temps plein
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