23 septembre 2024
10
délibérations
3
Autres decisions
3
Environnement
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Location d'un local de stockage rue de lEtang
Ratio davancement de grade
Indemnisation d'un s'inistre
Adhésion au groupement de commandes « Entretiens des réseaux deaux pluviales, vidanges des installations d'assainissement non collectif et entretien des réseaux deaux usées 2024-2028 »
Adhésion au groupement de commandes « Entretiens des réseaux deaux pluviales, vidanges des installations d'assainissement non collectif et entretien des réseaux deaux usées 2024-2028 »
Modification du tableau des effectifs
Tarif de location de la salle de danse à des opérateurs privés
Attribution d'une subvention à un particulier dans le cadre du dispositif Petite Cité de Caractère
Co — organisation dévénements culturels
Vente du terrain dassiette de lancienne station dépuration
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