Conseil municipal du 2024-09-23

Aubin 23 septembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Autres decisions

3

Environnement

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Location d'un local de stockage rue de l'Etang - Co-organisation dévénements culturels - Adhésion au groupement de commandes « Entretiens des réseaux deaux pluviales, vidanges des installations dassainissement - Adhésion au groupement de commandes « Entretiens des réseaux deaux pluviales, vidanges des installations dassainissement - Vente du terrain dassiette de lancienne station dépuration - Modification du tableau des effectifs - Ratio davancement de grade - Tarif de location de la salle de danse à des opérateurs privés - Indemnisation dun sinistre - Attribution dune subvention à un particulier dans le cadre du dispositif Petite Cité de Caractère

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Location d'un local de stockage rue de l'Etang

2024

Ratio davancement de grade

2024

Indemnisation dun sinistre

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Adhésion au groupement de commandes « Entretiens des réseaux deaux pluviales, vidanges des installations dassainissement non collectif et entretien des réseaux deaux usées 2024-2028 »

2024

Adhésion au groupement de commandes « Entretiens des réseaux deaux pluviales, vidanges des installations dassainissement non collectif et entretien des réseaux deaux usées 2024-2028 »

2024

Modification du tableau des effectifs

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Tarif de location de la salle de danse à des opérateurs privés

2024

Attribution dune subvention à un particulier dans le cadre du dispositif Petite Cité de Caractère

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Co — organisation dévénements culturels

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Vente du terrain dassiette de lancienne station dépuration

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