Conseil municipal du 2024-02-26

D — 2024-012 Budget Assainissement CG2023

D — 2024-018 Budget principal CG2023

DETR DSIL 2024

Budget primitif 2024 commune

Participations dépenses de fonctionnement école Ste Thérèse

Subvention aux associations

Subvention au budget de l'Espace Bel Air

Taux imposition des taxes communales

Affectation résultat exercice 2023 budget commune

D — 2024-029 Décisions du Maire Budget

D — 2024-021 Budget principal Affectation au compte 6232

D — 2024-022 Finances budget principal Remboursement de frais avancés

D — 2024-020 Budget principal affectation des résultats 2023

D — 2024-014 Finances - Budget assainissement affectation des résultats 2023

D — 2024-011 Finances vote des CA - Election du président de séance

D — 2024-010- Finances Débat d'orientation budgétaire 2024

D — 2024-019 - CA Principal - Complément signatures

D — 2024-016 - CA Energies renouvelables - Complément signatures

D — 2024-013 - CA Assainissement - Complément signatures

D — 2024-015 Budget énergies renouvelables CG2023

Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables

budget primitif 2024 Parc de la Chaîne

Subvention au budget du Parc de la Chaîne

Affectation résultat exercice 2023 budget Parc de la Chaîne

D — 2024-026 Cadre de vie Délibération ZAENR

D — 2024-025 Cadre de vie conditions de rétrocession résidence sénior NEOTOA

D — 2024-024 Cadre de vie - Convention de rétrocession Les Hauts de Thorial

D — 2024-017 Budget énergies renouvelables affectation des résultats 2023

Approbation du rapport d'activité 2022 SPL

Remboursement frais de déplacement de JCL

Autorisation virements de crédits chapitre à chapitre

Dispositif argent de poche 2024

Autorisations de programme et crédits de paiement

D — 2024-028 Décisions du Maire -DIA

D — 2024-027 RH création poste adjoint administratif temps plein

D — 2024-023 Administration-Marchés Adhésion au SCA de Lamballe

Attribution subvention à M et Mme BERANGER pour des travaux de restauration

Autorisation subvention M et Mme ORY pour des travaux de restauration

Budget primitif Zac Bellangerie

Affectation résultat exercice 2023 budget ZAC Bellangerie

Répartition des charges de l'école ADB

Crédits fournitures scolaires, activités, séjours école Ste Thérèse

Crédits et fournitures scolaires, activités, séjours école ADB

Subvention au budget du CCAS