26 février 2024
44
délibérations
19
Finances & Budget
8
Autres decisions
6
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (44)
Budget Assainissement CG2023
Budget principal CG2023
D'ETR DSIL 2024
Budget primitif 2024 Parc de la Chaîne
Budget primitif 2024 commune
Participations dépenses de fonctionnement école Ste Thérèse
Subvention aux associations
Subvention au budget du Parc de la Chaîne
Subvention au budget de l'Espace Bel Air
Taux imposition des taxes communales
Affectation résultat exercice 2023 budget Parc de la Chaîne
Affectation résultat exercice 2023 budget commune
Décisions du Maire Budget
Budget principal Affectation au compte 6232
Finances budget principal Remboursement de frais avancés
Budget principal affectation des résultats 2023
Finances — Budget assainissement affectation des résultats 2023
Finances vote des CA — Election du président de séance
Finances D'ébat d'orientation budgétaire 2024
Approbation du rapport d'activité 2022 SPL
Remboursement frais de déplacement de JCL
Autorisation virements de crédits chapitre à chapitre
Dispositif argent de poche 2024
Autorisations de programme et crédits de paiement
Décisions du Maire -D'IA
C'adre de vie Délibération ZAENR
Administration — Marchés Adhésion au SCA de L'amballe
CA Principal — C'omplément s'ignatures
CA Energies renouvelables — C'omplément s'ignatures
CA Assainissement — C'omplément s'ignatures
Budget énergies renouvelables CG2023
Définition des zones daccélération des énergies renouvelables
Budget énergies renouvelables affectation des résultats 2023
Attribution subvention à M et Mme BERANGER pour des travaux de restauration
Autorisation subvention M et Mme ORY pour des travaux de restauration
Budget primitif Zac Bellangerie
Affectation résultat exercice 2023 budget ZAC Bellangerie
C'adre de vie c'onditions de rétrocession résidence s'énior N'EOTOA
C'adre de vie — Convention de rétrocession Les Hauts de Thorial
Répartition des charges de l'école ADB
Crédits fournitures scolaires, activités, séjours école Ste Thérèse
Crédits et fournitures scolaires, activités, séjours école ADB
Subvention au budget du CCAS
RH création poste adjoint administratif temps plein
📬 Suivre Aubin
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.