18 décembre 2025
9
délibérations
7
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Demande DETR maison médicale
Demande DSIL rénovation vestiaires du stade municipal
Engager, liquider, mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget de l'année 2025 sur l'année 2026
Tarifs communaux 2026
Assujettir l'opération comptable "maison médicale" à la tva
Signature contrat dassurance pour la PSC santé et fixation du montant de la participation employeur
Fixation des contre — valeurs au titre des redevances pour la performance des systèmes d'assainissement collectif
D Avenant n°1 à la convention sde35 n°2023-0125
Approbation procès — verbal du conseil municipal du 20 novembre 2025
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