Conseil municipal du 2025-12-18

Augan 18 décembre 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

7

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Administration

Résumé

Synthèse

9 délibérations - D Avenant n°1 à la convention sde35 n°2023-0125 - Approbation procès-verbal du conseil municipal du 20 novembre 2025 - Fixation des contre-valeurs au titre des redevances pour la performance des systèmes d'assainissement collectif - Signature contrat d'assurance pour la PSC santé et fixation du montant de la participation employeur - Assujettir l'opération comptable "maison médicale" à la tva - Tarifs communaux 2026 - Engager, liquider, mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget de l'année 2025 sur l'année 2026 - Demande DSIL rénovation vestiaires du stade municipal - Demande DETR maison médicale

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2025101263

Demande DETR maison médicale

2025101264

Demande DSIL rénovation vestiaires du stade municipal

2025101266

Engager, liquider, mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget de l'année 2025 sur l'année 2026

2025101267

Tarifs communaux 2026

2025101269

Assujettir l'opération comptable "maison médicale" à la tva

2025101271

Signature contrat d'assurance pour la PSC santé et fixation du montant de la participation employeur

2025101272

Fixation des contre — valeurs au titre des redevances pour la performance des systèmes d'assainissement collectif

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

D Avenant n°1 à la convention sde35 n°2023-0125

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Approbation procès — verbal du conseil municipal du 20 novembre 2025

WEB megalis:2025:20470:2025-12-18
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