Conseil municipal du 2024-05-16
Augan
16 mai 2024
8 délibérations
8
délibérations
4
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
2
Administration
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- Création d'un marché communal hebdomadaire
- Fixation d'un droit de place
- D Choix de l'entreprise travaux réfection parking Contour de l'Eglise
- D Choix entreprise travaux chappe et carrelage tiers-lieu
- Délégation au Maire - validation des créances irrecouvrables
- Transfert de la compétence assainissement
- Principes du transfert de la compétence assainissement
- Approbation procès-verbal conseil municipal du 11 avril 2024
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Autres decisions
4 délibérations
2024
Création d'un marché communal hebdomadaire
2024
Fixation d'un droit de place
2024
Transfert de la compétence assainissement
2024
Principes du transfert de la compétence assainissement
🏗️
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2024
D Choix de l'entreprise travaux réfection parking Contour de l'Eglise
2024
D Choix entreprise travaux chappe et carrelage tiers-lieu
🏛️
Administration
2 délibérations
2024
Délégation au Maire — validation des créances irrecouvrables
2024
Approbation procès — verbal conseil municipal du 11 avril 2024
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