16 décembre 2025
17
délibérations
7
Finances & Budget
5
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
2025DC35 DLAL FEAMPADemande subvention ingénierie 2025
2025DC33 FIN Autorisation_liquider_mandater_dépenses_investissement_avant_vote_budget_2026
2025DC32 FIN Debat_orientation_budgétaire_et_développement_durable_2026
Tarifs communaux 2026
Tarifs communaux 2026
Autorisation dengager, mandater et liquider avant vote du BP 2026
Autorisation dengager, mandater et liquider avant vote du BP 2026
2025DC31 Adoption PV seance precedente
2025DC30 Designation secretaire seance
Réglement intérieur — service espace jeunes
Rapport d'activités 2024 - PNR
Réglement intérieur — service espace jeunes
2025DC36 Modification_3_SCOTBilan_mise_disposition_public_et_approbation
2025DC34 RH Modification_modalités_prise_en_charge_frais_déplacement
Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens dagir des communes
Décisions prises dans le cadre de la délégation du conseil municipal au maire au titre de larticle L 2122-22 du CGCT
RQPS service déchets ménagers 2024 - AQTA
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