16 septembre 2025
15
délibérations
5
Ressources humaines
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
2025DC23 RH Désignation référent lanceur alerte
2025DC22 RH MAJ_autorisations_spéciales_absences-aménagements_horaires
2025DC21 RH MAJ modalités télétravail
2025DC20 MAJ_régime_indemnitaireFonctions_régisseur_recettes-avances
Rémunération des agents recenseurs
2025DC26 LEADERDemande subvention Ingénierie 2023-2024-2025
Tarifs complémentaires ALSH — Restauration
Renouvellement Compte à Terme — Leg Le Manach
Provisionnement pour dépréciation de créances
2025DC24 Modification 3 SCOT — Bilan concertation
2025DC25 Modification 3 SCOT — Modalités MAD public
Attribution marché de travaux — programme de voiries 2025
2025DC19 Adoption PV seance precedente
2025DC18 Designation secretaire seance
Rapport d'activités 2024 — Morbihan Energies
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