27 août 2024
16
délibérations
8
Finances & Budget
3
Autres decisions
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Délégation du Conseil au Maire au titre de la fongibilité
Harmonisation des tarifs de mise à disposition de moyens humains et matériels (territoire dAQTA)
Renouvellement Compte à Terme
Projet de réaménagement — végétalisation de la cour de l'école publique
Projet ALSH — Plan de financement
Travaux de voiries — demande de subvent° (Amendes de police)
Travaux de voiries — demande de subvent° pistes cyclables
Travaux de voiries — demande de subvent° PST
Rapport du contrôle des comptes et de la gestion dAQTA
Rapport d'activités 2023 dAQTA
Projet Educatif de Territoire (PEDT) 2024-2027
Décisions prises dans le cadre de la délégation du conseil municipal au maire au titre de larticle L 2122-22 du CGCT
Festival méliscènes — Convention de partenariat
Création — Suppression d'emploi - Modification du tableau des effectifs
Etude de faisabilité d'une chaufferie biomasse - réseau de chaleur
Attribution marché travaux de voirie — programme 2024
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