23 janvier 2024
6
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
2024DC05 Modification n°3 du SCOT — Objectifs et modalités
2024DC06 Prescription de la révision n1 du SCOT - Objectifs et modalités concertation
2024DC04 Opportunité de réaliser une évaluation environnementale de la modification n°3 du SCOT
2024DC02 Adoption du PV de séance précédente
2024DC01 Désignation du secrétaire de séance
2024DC03 FIN Débat D'orientation Budgétaire 2024
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