Conseil municipal du 2024-08-27
16
délibérations
4
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
2
Administration
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (16)
Rapport du contrôle des comptes et de la gestion d'AQTA
Rapport d'activités 2023 d'AQTA
Projet Educatif de Territoire (PEDT) 2024-2027
Renouvellement Compte à Terme
Attribution marché travaux de voirie — programme 2024
Projet de réaménagement — végétalisation de la cour de l'école publique
travaux de voiries — demande de subvent° pistes cyclables
travaux de voiries — demande de subvent° PST
Décisions prises dans le cadre de la délégation du conseil municipal au maire au titre de larticle L 2122-22 du CGCT
Délégation du Conseil au Maire au titre de la fongibilité
Harmonisation des tarifs de mise à disposition de moyens humains et matériels (territoire d'AQTA)
Projet ALSH — Plan de financement
Création — Suppression d'emploi - Modification du tableau des effectifs
Etude de faisabilité d'une chaufferie biomasse - réseau de chaleur
Festival méliscènes — Convention de partenariat
travaux de voiries — demande de subvent° (Amendes de police)
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