27 août 2024
16
délibérations
4
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Rapport du contrôle des comptes et de la gestion dAQTA
Rapport d'activités 2023 dAQTA
Projet Educatif de Territoire (PEDT) 2024-2027
Renouvellement Compte à Terme
Attribution marché travaux de voirie — programme 2024
Projet de réaménagement — végétalisation de la cour de l'école publique
Travaux de voiries — demande de subvent° pistes cyclables
Travaux de voiries — demande de subvent° PST
Décisions prises dans le cadre de la délégation du conseil municipal au maire au titre de larticle L 2122-22 du CGCT
Délégation du Conseil au Maire au titre de la fongibilité
Harmonisation des tarifs de mise à disposition de moyens humains et matériels (territoire dAQTA)
Projet ALSH — Plan de financement
Création — Suppression d'emploi - Modification du tableau des effectifs
Etude de faisabilité d'une chaufferie biomasse - réseau de chaleur
Festival méliscènes — Convention de partenariat
Travaux de voiries — demande de subvent° (Amendes de police)
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