5 avril 2024

2024DC061 TOU Restitution d'un bien à la Commune dAuray

2024DC060 DG Présentation du Rapport d'Activité 2023

2024DC059 CE Convention de mandat auprès dENEDIS

2024DC058 COP Rapport annuel de la Commission Intercommunale pour lAccessibilité 2023

2024DC055 AHU Contrat de Ville Engagement Quartiers 2030 - Quartier Politique de la Ville dAuray

2024DC052 AHU Convention Mon Accompagnateur Rénov

2024DC051 AHU Convention opérationnelle dactions foncières avec lEPF Bretagne

2024DC043 FIN Approbation convention offre de concours Mériadec Villages

2024DC042 FIN Approbation du versement d'un fonds de concours dEtel au profit dAQTA

2024DC036 FIN Désignation des membres de la CLECT

2024DC035 FIN Définition des règles damortissement nomenclature M57

2024DC024 AJA Désignation d'un membre au sein d'une commission communautaire

2024DC022 AJA Désignation du secrétaire de séance

2024DC031 FIN Autorisations de Programme et Crédits de Paiement

2024DC025 FIN Adoption des comptes de gestion 2023

2024DC028 Vote des taux de CFE, de THRS, de TFPB et TFPNB pour 2024

2024DC050 CPA Attribution subvention association des Galettes du Monde

2024DC049 FIN Attribution subvention Baie de Quiberon au Large

2024DC048 FIN Attribution subvention Association les Ptits Loups

2024DC047 FIN Attribution subvention Mission Locale du Pays dAuray

2024DC046 FIN Attribution subvention Initiative Pays dAuray

2024DC045 FIN Attribution subvention Paysages de Mégalithes de Carnac et du Sud Morbihan

2024DC044 FIN Attribution subvention Académie de Musique et dArts Sacrés

2024DC029 FIN Vote des taux de la taxe denlèvement des ordures ménagères pour 2024

2024DC030 FIN Approbation du produit de la taxe GEMAPI pour 2024

2024DC041 FIN Attribution d'un fonds de concours au profit de Landévant

2024DC040 FIN Attribution d'un fonds de concours au profit dAuray

2024DC039 FIN Attribution d'un fonds de concours au profit dAuray

2024DC038 FIN Attribution d'un fonds de concours au profit de Locoal-Mendon

2024DC037 FIN Attribution d'un fonds de concours au profit de Sainte-Anne dAuray

2024DC057 CLS Création d'un fonds de soutien aux communes la santé en plein air

2024DC034 FIN Montant et répartition par commune de la Dotation de Solidarité Communautaire 2024

2024DC033 FIN Critères de répartition de la Dotation de Solidarité Communautaire

2024DC056 MOB Convention transfert de MO travaux de piste cyclable Crach

2024DC054 AHU Création de lOrganisme Foncier Solidaire intercommunal OFS AQTA

2024DC053 AHU Définition du cadre dapplication du Bail Réel Solidaire

2024DC023 AJA Adoption du procès — verbal de la séance précédente

2024DC026 FIN Election du Président de séance pour le vote des comptes administratifs 2023

2024DC062 RH Modalités de mise en oeuvre du régime indemnitaire

2024DC063 RH Mise à jour du tableau des emplois