9 février 2024

2024DC019 AJA Présentation du rapport dobservations définitives de la CRC sur la gestion du trait de côte

2024DC016 IPB Contrat pour l'exercice de la maintenance des installations déclairage public

2024DC015 PVD Contractualisation avec un éco-organisme agréé par l'Etat

2024DC014 PVD Concertation préalable du public projet UVE Plouharnel

2024DC013 AHU Fixation montant pour occupation du domaine public - PA du Poulvern à Locoal-Mendon

2024DC007 FIN Désignation des membres de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées

2024DC003 COP Rapport de situation en matière d'égalité femmes-hommes

2024DC001 AJA Désignation du secrétaire de séance

2024DC021 PEJ Convention Territoriale Globale 2023-2026 avec la CAF

2024DC020 RH Rapport social unique 2022

2024DC010 AHU Ajustement du règlement dattribution de subventions cession de foncier communal à un opérateur social

2024DC009 AHU Ajustement encadrement des prix d'acquisition du foncier et des logements à destination de logement locatif social

2024DC018 IPB Choix du mode de gestion pour lexploitation des parkings du PEM gare dAuray

2024DC017 IPB Convention de délégation de compétence pour la gestion des parcs de stationnement hors voirie - Auray - Brech

2024DC012 AHU Fixation de la grille des tarifs locatifs de la Maison des Salines à La Trinité-sur-Mer

2024DC011 AHU Ajustement du règlement dattribution de subventions pour la réalisation détudes urbaines

2024DC005 FIN Attribution d'un fonds de concours au profit de la Commune de Landévant

2024DC006 FIN Attributions de compensation provisoires 2024

2024DC008 AHU Règlement dattribution de subventions aménagement d'opérations publiques dhabitat

2024DC004 FIN Débat d'orientations budgétaires et de développement durable 2024

2024DC002 AJA Adoption du procès — verbal de la séance précédente