Conseil municipal du 2024-11-19

Aure 19 novembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

6

Ressources humaines

2

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - VENTE D UN LOGEMENT CONVENTIONNE A L APL SIS 7 RUE DE LA CORNICHERIE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR UN PORTAIL COMMUN DE RESSOURCES NUMERIQUES AU SEIN DES BIBLIOTHEQUES - RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023 - NOUVEAU REGIME INDEMNITAIRE POUR LA POLICE MUNICIPALE - TABLEAU DES EFFECTIFS - REGLEMENT DE FORMATION DU PERSONNEL - COMPTE PERSONNEL DE FORMATION DES AGENTS - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE : RISQUES PREVOYANCE ET SANTE - ADHESION AU CONTRAT GROUPE SOUSCRIT PAR LE CENTRE DE GESTION D INDRE ET LOIRE COUVRANT LES RISQUES FINANCIERS ENCOURUS P - GARANTIE D EMPRUNTS POUR L ACQUISITION EN VEFA DE 18 LOGEMENTS SOCIAUX SIS RUE DU HUIT MAI 1945 PAR LA SOCIETE SCALIS

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Délibérations (10)

👥 Ressources humaines 6 délibérations
2024

RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023

2024

NOUVEAU REGIME INDEMNITAIRE POUR LA POLICE MUNICIPALE

2024

TABLEAU DES EFFECTIFS

2024

REGLEMENT DE FORMATION DU PERSONNEL

2024

COMPTE PERSONNEL DE FORMATION DES AGENTS

2024

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE : RISQUES PREVOYANCE ET SANTE

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

VENTE D UN LOGEMENT CONVENTIONNE A L APL SIS 7 RUE DE LA CORNICHERIE

2024

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR UN PORTAIL COMMUN DE RESSOURCES NUMERIQUES AU SEIN DES BIBLIOTHEQUES DU DEPARTEMENT D INDRE ET LOIRE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

ADHESION AU CONTRAT GROUPE SOUSCRIT PAR LE CENTRE DE GESTION D INDRE ET LOIRE COUVRANT LES RISQUES FINANCIERS ENCOURUS PAR LES COLLECTIVITES EN VERTU DE LEURS OBLIGATIONS A L EGARD DE LEUR PERSONNEL

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

GARANTIE D EMPRUNTS POUR L ACQUISITION EN VEFA DE 18 LOGEMENTS SOCIAUX SIS RUE DU HUIT MAI 1945 PAR LA SOCIETE SCALIS

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