15 octobre 2024
11
délibérations
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Subvention A l Association les Meeples de Sainte-Maure pour l Organisation du Tournoi Star Wars Unlimited
Admission en Non — Valeur de Creances Irrecouvrables
Budget Annexe du Service des Logements Sociaux : Decision Budgetaire Modificative N° 1-2024
Budget Principal : Decision Budgetaire Modificative N° 2-2024
Approbation des Rapports des Delegataires de Service Public pour l Annee 2023 : Eau Potable et Assainissement
D'enomination de Voirie : Zone des Marchaux
Construction D un C'entre Aquatique : Approbation de l Avant-Projet
Retrocession des Voies et Dependances du Lotissement les Archambaults et Integration dans le Domaine Public Communal
Actualisation du Proces — Verbal de Recolement Decennal 2016-2025 des Collections du Musee Municipal
Rapport D Activite du Syndicat Intercommunal D Energie D Indre-Et-Loire (sieil) pour l Annee 2023
Rapports Annuels sur le Prix et la Qualite des Services Publics pour l Annee 2023 : Eau Potable et Assainissement
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