18 juin 2024
13
délibérations
4
Ressources humaines
4
Autres decisions
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Organisation des Temps Scolaires et Actualisation du Reglement Interieur des Accueils Periscolaires
Creation de Postes de Vacataires pour des Interventions Ponctuelles
Actualisation du Regime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions Sujetions de l Expertise et de l Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Protection Sociale Complementaire : Participation A la Consultation Organisee par le Centre de Gestion D Indre-Et-Loire pour la Mise en Place de Contrats Collectifs A Adhesion Facultative pour la Couv
Convention de Prestation de Services avec la Communaute de Communes Touraine Val de Vienne pour l Entretien des Zae de la C'anterie et des S'aulniers I et II
Proces — Verbal de Recolement Decennal 2016-2025 des Collections du Musee Municipal
Demande de Retrait de l Appellation Musee de France du Musee Municipal
Remplacement D un Conseiller Municipal au Sein des Commissions et des Comites Consultatifs
Budget Annexe du Service de l Assainissement : Decision Budgetaire Modificative N°1-2024
Budget Annexe du Service de l Eau : Decision Budgetaire Modificative N°1-2024
Demande de Subvention Aupres de l Ademe — C'ot Enr pour la Realisation D une Etude de Programmation pour la Construction D une Chaufferie Biomasse et la Creation D un Reseau de Chaleur Reliant C'inq Bat
Budget Principal : Decision Budgetaire Modificative N°1-2024
Installation D un Nouveau Conseiller Municipal Suite au Deces de Monsieur Christian Delouzilliere
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