Conseil municipal du 2024-06-18

Aure 18 juin 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Ressources humaines

4

Autres decisions

4

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

13 délibérations - ORGANISATION DES TEMPS SCOLAIRES ET ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS PERISCOLAIRES - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES TOURAINE VAL DE VIENNE POUR L ENTRETIEN DES ZAE DE L - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L ASSAINISSEMENT : DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1-2024 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L EAU : DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1-2024 - CREATION DE POSTES DE VACATAIRES POUR DES INTERVENTIONS PONCTUELLES - ACTUALISATION DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS SUJETIONS DE L EXPERTISE ET DE L ENGAGEMENT PROFESSIONN - PROCES-VERBAL DE RECOLEMENT DECENNAL 2016-2025 DES COLLECTIONS DU MUSEE MUNICIPAL - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L ADEME - COT ENR POUR LA REALISATION D UNE ETUDE DE PROGRAMMATION POUR LA CONSTRUCTION - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE : PARTICIPATION A LA CONSULTATION ORGANISEE PAR LE CENTRE DE GESTION D INDRE-ET-LOIRE - DEMANDE DE RETRAIT DE L APPELLATION MUSEE DE FRANCE DU MUSEE MUNICIPAL - REMPLACEMENT D UN CONSEILLER MUNICIPAL AU SEIN DES COMMISSIONS ET DES COMITES CONSULTATIFS - BUDGET PRINCIPAL : DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1-2024 - INSTALLATION D UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL SUITE AU DECES DE MONSIEUR CHRISTIAN DELOUZILLIERE

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Délibérations (13)

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2024

ORGANISATION DES TEMPS SCOLAIRES ET ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS PERISCOLAIRES

2024

CREATION DE POSTES DE VACATAIRES POUR DES INTERVENTIONS PONCTUELLES

2024

ACTUALISATION DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS SUJETIONS DE L EXPERTISE ET DE L ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

2024

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE : PARTICIPATION A LA CONSULTATION ORGANISEE PAR LE CENTRE DE GESTION D INDRE-ET-LOIRE POUR LA MISE EN PLACE DE CONTRATS COLLECTIFS A ADHESION FACULTATIVE POUR LA COUV

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES TOURAINE VAL DE VIENNE POUR L ENTRETIEN DES ZAE DE LA CANTERIE ET DES SAULNIERS I ET II

2024

PROCES — VERBAL DE RECOLEMENT DECENNAL 2016-2025 DES COLLECTIONS DU MUSEE MUNICIPAL

2024

DEMANDE DE RETRAIT DE L APPELLATION MUSEE DE FRANCE DU MUSEE MUNICIPAL

2024

REMPLACEMENT D UN CONSEILLER MUNICIPAL AU SEIN DES COMMISSIONS ET DES COMITES CONSULTATIFS

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L ASSAINISSEMENT : DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1-2024

2024

BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L EAU : DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1-2024

2024

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L ADEME — COT ENR POUR LA REALISATION D UNE ETUDE DE PROGRAMMATION POUR LA CONSTRUCTION D UNE CHAUFFERIE BIOMASSE ET LA CREATION D UN RESEAU DE CHALEUR RELIANT CINQ BAT

2024

BUDGET PRINCIPAL : DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1-2024

🌱 Environnement 1 délibération
2024

INSTALLATION D UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL SUITE AU DECES DE MONSIEUR CHRISTIAN DELOUZILLIERE

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