Conseil municipal du 2024-03-26

Aure 26 mars 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

10

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L EAU POUR L EXERCICE 2023 - PROTECTION FONCTIONNELLE DES ELUS - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET PRINCIPAL POUR L EXERCICE 2023 - DESIGNATION D UN PRESIDENT DE SEANCE POUR L ADOPTION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L ASSAINISSEMENT POUR L EXERCICE 2023 - AFFECTATION DES RESULTATS DE L EXERCICE 2023 DU BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DES RESULTATS DE L EXERCICE 2023 DU BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L EAU - AFFECTATION DES RESULTATS DE L EXERCICE 2023 DU BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L ASSAINISSEMENT - TAUX D IMPOSITION 2024 - AFFECTATION DES RESULTATS DE L EXERCICE 2023 DU BUDGET ANNEXE DU SERVICE DES LOGEMENTS SOCIAUX - CONVENTION DE GESTION EN FLUX DE RESERVATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX AVEC VAL TOURAINE HABITAT - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION ZO N 41 42 ET 141 APPARTENANT AUX CONSORTS DESCHAMPS - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET ANNEXE DU SERVICE DES LOGEMENTS SOCIAUX POUR L EXERCICE 2023 - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2024

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L EAU POUR L EXERCICE 2023

2024

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET PRINCIPAL POUR L EXERCICE 2023

2024

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L ASSAINISSEMENT POUR L EXERCICE 2023

2024

AFFECTATION DES RESULTATS DE L EXERCICE 2023 DU BUDGET PRINCIPAL

2024

AFFECTATION DES RESULTATS DE L EXERCICE 2023 DU BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L EAU

2024

AFFECTATION DES RESULTATS DE L EXERCICE 2023 DU BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L ASSAINISSEMENT

2024

TAUX D IMPOSITION 2024

2024

AFFECTATION DES RESULTATS DE L EXERCICE 2023 DU BUDGET ANNEXE DU SERVICE DES LOGEMENTS SOCIAUX

2024

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET ANNEXE DU SERVICE DES LOGEMENTS SOCIAUX POUR L EXERCICE 2023

2024

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

PROTECTION FONCTIONNELLE DES ELUS

2024

DESIGNATION D UN PRESIDENT DE SEANCE POUR L ADOPTION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

CONVENTION DE GESTION EN FLUX DE RESERVATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX AVEC VAL TOURAINE HABITAT

2024

ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION ZO N 41 42 ET 141 APPARTENANT AUX CONSORTS DESCHAMPS

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