19 novembre 2024
10
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
2
Social & Santé
2
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Vente D un Logement Conventionne A l Apl Sis 7 Rue de la Cornicherie
Garantie D Emprunts pour l Acquisition en Vefa de 18 Logements Sociaux Sis Rue du Huit Mai 1945 par la Societe Scalis
Rapport Social Unique 2023
Protection Sociale Complementaire : Risques Prevoyance et Sante
Nouveau Regime Indemnitaire pour la Police Municipale
Adhesion au Contrat Groupe Souscrit par le Centre de Gestion D Indre et Loire Couvrant les Risques Financiers Encourus par les Collectivites en Vertu de Leurs Obligations A l Egard de Leur Personnel
Reglement de Formation du Personnel
Compte Personnel de Formation des Agents
Renouvellement de la Convention de Partenariat pour un Portail Commun de Ressources Numeriques au Sein des Bibliotheques du Departement D Indre et Loire
Tableau des Effectifs
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