15 octobre 2024
11
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Retrocession des Voies et Dependances du Lotissement les Archambaults et Integration dans le Domaine Public Communal
D'enomination de Voirie : Zone des Marchaux
Construction D un C'entre Aquatique : Approbation de l Avant-Projet
Budget Annexe du Service des Logements Sociaux : Decision Budgetaire Modificative N° 1-2024
Rapport D Activite du Syndicat Intercommunal D Energie D Indre-Et-Loire (sieil) pour l Annee 2023
Actualisation du Proces — Verbal de Recolement Decennal 2016-2025 des Collections du Musee Municipal
Admission en Non — Valeur de Creances Irrecouvrables
Rapports Annuels sur le Prix et la Qualite des Services Publics pour l Annee 2023 : Eau Potable et Assainissement
Approbation des Rapports des Delegataires de Service Public pour l Annee 2023 : Eau Potable et Assainissement
Subvention A l Association les Meeples de Sainte-Maure pour l Organisation du Tournoi Star Wars Unlimited
Budget Principal : Decision Budgetaire Modificative N° 2-2024
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