Conseil municipal du 2024-05-14

Aure 14 mai 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

3

Autres decisions

3

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Convention doccupation domaniale avec la société Birdz pour la pose dobjets communicants sur les supports déclairage pub - Motion relative aux mesures déconomies annoncées par lÉtat susceptibles daffecter les finances locales à linitiative de - Convention de mise à disposition du Complexe de tennis et des Aires couvertes avec le Tennis Club de Cergy - Projet dimplantation dun parc solaire sur le territoire de la commune - Tableau des effectifs - Vente dun logement conventionné à lAPL sis 30, rue de Verdun - Syndicat Intercommunal Cavités 37 : Adhésion de la commune La Tour-Saint-Gelin - Convention de partenariat avec la Communauté de Communes Touraine - Val de Vienne pour la mise en uvre dun logiciel comm - Demande de subvention à lÉtat au titre du Fonds Vert - Recyclage Foncier - SATESE 37 : Modifications statutaires - Vu relatif à lentrée de la Commune de Sainte-Maure-de-Touraine au Parc naturel régional Loire-Anjou-Touraine

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Convention doccupation domaniale avec la société Birdz pour la pose dobjets communicants sur les supports déclairage public et divers ouvrages

2024

Convention de mise à disposition du Complexe de tennis et des Aires couvertes avec le Tennis Club de Cergy

2024

Syndicat Intercommunal Cavités 37 : Adhésion de la commune La Tour-Saint-Gelin

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Projet dimplantation dun parc solaire sur le territoire de la commune

2024

Tableau des effectifs

2024

Vu relatif à lentrée de la Commune de Sainte-Maure-de-Touraine au Parc naturel régional Loire-Anjou-Touraine

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Vente dun logement conventionné à lAPL sis 30, rue de Verdun

2024

Demande de subvention à lÉtat au titre du Fonds Vert - Recyclage Foncier

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Motion relative aux mesures déconomies annoncées par lÉtat susceptibles daffecter les finances locales à linitiative de lAssociation des Petites Villes de France

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Convention de partenariat avec la Communauté de Communes Touraine - Val de Vienne pour la mise en uvre dun logiciel commun de bibliothèque

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

SATESE 37 : Modifications statutaires

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