23 janvier 2019

Demandes d'aide au Conseil Départemental pour la sécurisation de la route de Miremont

Rénovation de la boucle magnétique du feu tricolore situé rue Jules Vallès - Réf 6 BT 414. Abroge et remplace la délibération du 12 juillet 2018

Demande de diagnoctic énergétique des bâtiments communaux

Reprise sur le domaine public de l'éclairage lotissement les PIANIOUS

Indemnité de conseil du comptable public

Adhésion contrat groupe — Assurance du Personnel - Agents affiliés IRCANTEC

Demandes de subvention au titre du dossier ADAP : DETR

Demande de subvention au titre du dossier ADAP : Région

Autorisation donnée au Maire pour engager, liquider et mandater des crédits d'investissements en 2019 avant le vote du budget primitif

Autorisation de versement d'une avance sur subvention aux associations

Convention de mise à disposition des installations et équipements sportifs SOULAN / COLLEGE

Motion de l'ANDES en faveur de la mobilisation pour le sport français

Demandes de subventions auprès de la Région et de l'ADEME pour un projet photovoltaïque au stade Marcel SOULAN

Attributions du marché de réhabilitation du stade Marcel SOULAN

Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal des enfants

Participation pour le loto des écoles maternelle et élémentaire de CINTEGABELLE

Décision modificative n° 1 Budget de l'Eau

Modification du tableau des effectifs

Régularisation de la situation juridique de la Halle